Hypothèques 12 217 résultats (15ms)

Volume 334

4Q/11512 , 1849 , Pont-Audemer  

27 janvier 1849-22 février 1849

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1075

4Q/10146 , 1877 , Louviers  

9 juillet 1877-8 août 1877

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 704

4Q/9775 , 1861 , Louviers  

10 septembre 1861-26 mai 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 463

4Q/11641 , 1859 , Pont-Audemer  

12 septembre 1859-2 décembre 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 980

4Q/2154 , 1868 , Bernay  

21 septembre 1868-17 octobre 1868

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 4988

4Q/NC/EVREUX/4988 , 27/04/1945-04/05/1945 , Évreux  

Actes 1 à 46

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

De Lefor à Leque

4Q/10979 , Pont-Audemer  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Tables alphabétiques des répertoires > Tables par noms

Volume 1575

4Q/13714 , 1890 , Pont-Audemer  

2 avril 1890-28 avril 1890

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 449

4Q/11627 , 1858 , Pont-Audemer  

31 mai 1858-28 juillet 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 939

4Q/5650 , 1859 , Évreux  

26 juillet 1859-25 août 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 5136

4Q/NC/EVREUX/5136 , 30/11/1948-06/12/1948 , Évreux  

Actes 1 à 60

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 19

4Q/8162 , 1814 , Louviers  

4 mai 1814-7 octobre 1814

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 312

4Q/3645 , 1845-1846 , Évreux  

8 novembre 1845-6 janvier 1846

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1019

4Q/2193 , 1869-1870 , Bernay  

11 décembre 1869-27 décembre 1870

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1386

4Q/2560 , 1882 , Bernay  

1er avril 1882-29 avril 1882

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes