Hypothèques 12 217 résultats (12ms)

Volume 808

4Q/9879 , 1866 , Louviers  

12 septembre 1866-12 octobre 1866

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 706

4Q/9777 , 1861 , Louviers  

17 octobre 1861-16 novembre 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 841

4Q/2015 , 1863 , Bernay  

22 octobre 1863-14 novembre 1863

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1881

4Q/6592 , 1879 , Évreux  

14 octobre 1879-25 octobre 1879

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1446

4Q/2620 , 1884 , Bernay  

31 mai 1884-28 juin 1884

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 266

4Q/1440 , 1835 , Bernay  

4 avril 1835-2 mai 1835

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 9

4Q/8152 , 1811 , Louviers  

19 avril 1811-13 juillet 1811

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 2088

4Q/6799 , 1883 , Évreux  

10 mai 1883-5 juin 1883

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 38

4Q/11216 , 1812 , Pont-Audemer  

10 février 1812-11 mai 1812

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 4974

4Q/NC/EVREUX/4974 , 03/11/1944-20/11/1944 , Évreux  

Actes 1 à 58

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 617

4Q/5328 , 1848 , Évreux  

28 janvier 1848-15 mars 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1113

4Q/5824 , 1863 , Évreux  

27 octobre 1863-14 novembre 1863

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1520

4Q/13659 , 1888 , Pont-Audemer  

2 juillet 1888-27 juillet 1888

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 5018

4Q/NC/EVREUX/5018 , 21/02/1946-02/03/1946 , Évreux  

Actes 1 à 59

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 331

4Q/8670 , 1857 , Louviers  

13 juin 1857-25 juillet 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges