4Q/NC/EVREUX/5141
,
11/01/1949-17/01/1949
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/10010
,
1872
,
Louviers
8 juin 1872-2 juillet 1872
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/11164
,
1863
,
Pont-Audemer
9 mai 1863-9 octobre 1863
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/3528
,
1837
,
Évreux
18 février 1837-14 mars 1837
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/9602
,
1853
,
Louviers
24 mars 1853-9 avril 1853
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/2148
,
1868
,
Bernay
27 juin 1868-25 juillet 1868
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/11601
,
1856
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/6707
,
1881
,
Évreux
22 octobre 1881-14 novembre 1881
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/12936
,
1862
,
Pont-Audemer
20 janvier 1862-17 février 1862
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/705
,
1864
,
Bernay
2 juillet 1864-12 août 1864
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/66
,
1833
,
Bernay
De Loiseler à Malze (répertoires n° 1 à 311)
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés > Renvois aux répertoires n° 1 à 314
4Q/12178
,
1811
,
Pont-Audemer
2 novembre 1811-9 décembre 1811
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/2332
,
1874
,
Bernay
3 septembre 1874-18 septembre 1874
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5363
,
27/07/1953-31/07/1953
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/4994
,
1829
,
Évreux
9 juillet 1829-11 septembre 1829
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes