Hypothèques 12 217 résultats (11ms)

Volume 550

4Q/5261 , 1845 , Évreux  

10 janvier 1845-6 mars 1845

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1398

4Q/13537 , 1884 , Pont-Audemer  

14 janvier 1884-4 février 1884

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 287

4Q/3620 , 1844 , Évreux  

27 mars 1844-11 mai 1844

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 53

4Q/3386 , 1817 , Évreux  

11 janvier 1817-1er avril 1817

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 2472

4Q/7183 , 1890 , Évreux  

12 septembre 1890-13 octobre 1890

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1

4Q/1174 , 1798-1799 , Bernay  

19 brumaire an VII-27 pluviôse an VII

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1045

4Q/10116 , 1876 , Louviers  

19 juillet 1876-7 août 1876

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 457

4Q/9528 , 1848 , Louviers  

7 mars 1848-20 avril 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 165

4Q/12304 , 1827 , Pont-Audemer  

23 juin 1827-31 juillet 1827

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 149

4Q/249 , 1853 , Bernay  

12 février an 1853-23 septembre an 1853

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires 

Volume 2430

4Q/7141 , 1889 , Évreux  

29 novembre 1889-17 décembre 1889

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 167

4Q/8311 , 1880-1881 , Louviers  

11 décembre 1880-8 juin 1881

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 478

4Q/3811 , 1856 , Évreux  

19 novembre 1856-24 décembre 1856

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 962

4Q/2136 , 1868 , Bernay  

18 février 1868-7 mars 1868

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1344

4Q/2518 , 1880-1881 , Bernay  

18 décembre 1880-8 janvier 1881

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes