Hypothèques 12 217 résultats (11ms)

Volume 127

4Q/377 , 1830 , Bernay  

29 mars 1830-18 mai 1830

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 24

4Q/13983 , 1839-1840 , Pont-Audemer  

22 août 1839-23 octobre 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 2

4Q/8112 , 1800 , Louviers  

25 nivôse an VIII-24 floréal an VIII

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Troisième série

Volume 11

4Q/13970 , 1823-1825 , Pont-Audemer  

2 octobre 1823-9 juin 1825

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 61

4Q/160 , 1811 , Bernay  

Deux parties commencées, l'une le 9 juillet 1811, l'autre le 10 juin 1811

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires 

Volume 1828

4Q/6539 , 1878 , Évreux  

13 novembre 1878-23 novembre 1878

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 156

4Q/4867 , 1820 , Évreux  

26 juin 1820-8 août 1820

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 600

4Q/3933 , 1861 , Évreux  

1er juin 1861-9 juillet 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 98

4Q/8437 , 1829 , Louviers  

11 mars 1829-16 avril 1829

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 5011

4Q/NC/EVREUX/5011 , 19/12/1945-29/12/1945 , Évreux  

Actes 1 à 61

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 399

4Q/5110 , 1837 , Évreux  

3 avril 1837-1er mai 1837

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1468

4Q/6179 , 1872 , Évreux  

1er mars 1872-21 mars 1872

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 263

4Q/513 , 1846 , Bernay  

29 août 1846-2 octobre 1846

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 277

4Q/1451 , 1836 , Bernay  

29 février 1836-24 mars 1836

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 5420

4Q/NC/EVREUX/5420 , 01/06/1954-09/06/1954 , Évreux  

Actes 1 à 57

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes