4Q/377
,
1830
,
Bernay
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/13983
,
1839-1840
,
Pont-Audemer
22 août 1839-23 octobre 1840
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/8112
,
1800
,
Louviers
25 nivôse an VIII-24 floréal an VIII
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Troisième série
4Q/13970
,
1823-1825
,
Pont-Audemer
2 octobre 1823-9 juin 1825
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/160
,
1811
,
Bernay
Deux parties commencées, l'une le 9 juillet 1811, l'autre le 10 juin 1811
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/6539
,
1878
,
Évreux
13 novembre 1878-23 novembre 1878
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/4867
,
1820
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/3933
,
1861
,
Évreux
1er juin 1861-9 juillet 1861
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/8437
,
1829
,
Louviers
11 mars 1829-16 avril 1829
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/NC/EVREUX/5011
,
19/12/1945-29/12/1945
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/5110
,
1837
,
Évreux
3 avril 1837-1er mai 1837
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/6179
,
1872
,
Évreux
1er mars 1872-21 mars 1872
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/513
,
1846
,
Bernay
29 août 1846-2 octobre 1846
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/1451
,
1836
,
Bernay
29 février 1836-24 mars 1836
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5420
,
01/06/1954-09/06/1954
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes