Hypothèques 12 217 résultats (10ms)

Volume 1524

4Q/10595 , 1895 , Louviers  

12 avril 1895-18 mai 1895

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 178

4Q/1352 , 1828 , Bernay  

26 janvier 1828-16 février 1828

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1076

4Q/10147 , 1877 , Louviers  

11 août 1877-1er septembre 1877

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1779

4Q/13918 , 1896 , Pont-Audemer  

24 août 1896-28 septembre 1896

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 351

4Q/3684 , 1848 , Évreux  

14 mars 1848-18 avril 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 35

4Q/11043 , 1806-1842 , Pont-Audemer  

8 décembre 1806-26 mai 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 1204

4Q/2378 , 1876 , Bernay  

19 avril 1876-11 mai 1876

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 24

4Q/1198 , 1807 , Bernay  

20 mai 1807-28 août 1807

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 321

4Q/11499 , 1848 , Pont-Audemer  

10 janvier 1848-7 février 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 906

4Q/5617 , 1858 , Évreux  

15 octobre 1858-8 novembre 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 63

4Q/3396 , 1819 , Évreux  

27 mars 1819-1er juin 1819

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 37

4Q/68 , 1832 , Bernay  

De Mauviel à Montauger (répertoires n° 1 à 311)

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés  > Renvois aux répertoires n° 1 à 314 

Volume 39

4Q/1213 , 1810 , Bernay  

10 septembre 1810-30 novembre 1810

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 4912

4Q/NC/EVREUX/4912 , 09/12/1942-21/12/1942 , Évreux  

Actes 1 à 54

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 1587

4Q/10658 , 1897 , Louviers  

25 septembre 1897-3 novembre 1897

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes