4Q/5587
,
1858
,
Évreux
17 mars 1858-6 avril 1858
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/6305
,
1874
,
Évreux
27 juillet 1874-3 octobre 1874
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/8565
,
1845
,
Louviers
4 septembre 1845-27 octobre 1845
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/7383
,
1894
,
Évreux
30 août 1894-8 novembre 1894
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/11393
,
1838
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/1946
,
1861
,
Bernay
12 juin 1861-24 juillet 1861
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/8462
,
1833
,
Louviers
17 juin 1833-31 août 1833
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/3027
,
1829-1831
,
Bernay
5 août 1829-9 février 1831
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/5475
,
1855
,
Évreux
13 juillet 1855-13 août 1855
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/360
,
1828
,
Bernay
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/10361
,
1885
,
Louviers
10 septembre 1885-8 octobre 1885
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/13749
,
1891
,
Pont-Audemer
27 avril 1891-1er juin 1891
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/79
,
1831
,
Bernay
De Tourchère à Vallon (répertoires n° 1 à 313)
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés > Renvois aux répertoires n° 1 à 314
4Q/9719
,
1858
,
Louviers
13 novembre 1858-18 décembre 1858
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/11052
,
1809
,
Pont-Audemer
18 mars 1809-18 avril 1809
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires