Hypothèques 12 217 résultats (7ms)

Volume 876

4Q/5587 , 1858 , Évreux  

17 mars 1858-6 avril 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1594

4Q/6305 , 1874 , Évreux  

27 juillet 1874-3 octobre 1874

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 226

4Q/8565 , 1845 , Louviers  

4 septembre 1845-27 octobre 1845

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 2672

4Q/7383 , 1894 , Évreux  

30 août 1894-8 novembre 1894

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 215

4Q/11393 , 1838 , Pont-Audemer  

21 mai 1838-18 juin 1838

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 772

4Q/1946 , 1861 , Bernay  

12 juin 1861-24 juillet 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 123

4Q/8462 , 1833 , Louviers  

17 juin 1833-31 août 1833

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 10

4Q/3027 , 1829-1831 , Bernay  

5 août 1829-9 février 1831

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des saisies immobilières 

Volume 764

4Q/5475 , 1855 , Évreux  

13 juillet 1855-13 août 1855

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 110

4Q/360 , 1828 , Bernay  

22 mars 1828-10 mai 1828

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 1290

4Q/10361 , 1885 , Louviers  

10 septembre 1885-8 octobre 1885

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1610

4Q/13749 , 1891 , Pont-Audemer  

27 avril 1891-1er juin 1891

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 48

4Q/79 , 1831 , Bernay  

De Tourchère à Vallon (répertoires n° 1 à 313)

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés  > Renvois aux répertoires n° 1 à 314 

Volume 648

4Q/9719 , 1858 , Louviers  

13 novembre 1858-18 décembre 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 44

4Q/11052 , 1809 , Pont-Audemer  

18 mars 1809-18 avril 1809

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires