Hypothèques 12 217 résultats (8ms)

Volume 2574

4Q/7285 , 1892 , Évreux  

9 septembre 1892-12 octobre 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1493

4Q/13632 , 1887 , Pont-Audemer  

4 juillet 1887-27 juillet 1887

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 2615

4Q/7326 , 1893 , Évreux  

7 juillet 1893-29 juillet 1893

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 176

4Q/9247 , 1828 , Louviers  

10 octobre 1828-12 novembre 1828

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 366

4Q/616 , 1856 , Bernay  

4 novembre 1856-6 décembre 1856

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 35

4Q/11043 , 1806-1842 , Pont-Audemer  

8 décembre 1806-26 mai 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 84

4Q/3417 , 1823 , Évreux  

24 mars 1823-24 mai 1823

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 477

4Q/1651 , 1848 , Bernay  

6 mai 1848-23 juin 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 2563

4Q/7274 , 1892 , Évreux  

2 juillet 1892-6 août 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 25

4Q/10689 , 1849-1850 , Louviers  

13 juillet 1849-8 janvier 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 906

4Q/5617 , 1858 , Évreux  

15 octobre 1858-8 novembre 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 728

4Q/12867 , 1859 , Pont-Audemer  

19 janvier 1859-26 février 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 495

4Q/12634 , 1848 , Pont-Audemer  

5 février 1848-27 mars 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1032

4Q/5743 , 1861 , Évreux  

20 novembre 1861-13 décembre 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 107

4Q/8251 , 1850-1851 , Louviers  

20 septembre 1850-17 juin 1851

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série