Hypothèques 12 217 résultats (10ms)

Volume 1274

4Q/10345 , 1885 , Louviers  

22 janvier 1885-14 février 1885

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 991

4Q/2165 , 1869 , Bernay  

23 janvier 1869-3 février 1869

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 173

4Q/1347 , 1827 , Bernay  

17 septembre 1827-25 octobre 1827

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 5356

4Q/NC/EVREUX/5356 , Évreux  

Actes 1 à 47

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 839

4Q/5550 , 1857 , Évreux  

21 avril 1857-13 mai 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 70

4Q/8213 , 1826 , Louviers  

4 février 1826-22 juin 1826

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 193

4Q/11371 , 1836 , Pont-Audemer  

22 février 1836-24 mars 1836

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1849

4Q/6560 , 1879 , Évreux  

22 mars 1879-3 avril 1879

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 181

4Q/1355 , 1828 , Bernay  

15 avril 1828-13 mai 1828

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 37

4Q/8094 , 1799 , Louviers  

18 prairial an VII-18 prairial an VII

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Deuxième série

Volume 1149

4Q/2323 , 1874 , Bernay  

9 mai 1874-1er juin 1874

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1164

4Q/2338 , 1874 , Bernay  

9 novembre 1874-1er décembre 1874

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 5059

4Q/NC/EVREUX/5059 , 18/01/1947-27/01/1947 , Évreux  

Actes 1 à 49

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 394

4Q/12533 , 1843 , Pont-Audemer  

5 mai 1843-26 mai 1843

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 691

4Q/9762 , 1860-1861 , Louviers  

1er décembre 1860-8 janvier 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes