Hypothèques 12 217 résultats (11ms)

Volume 307

4Q/1481 , 1838 , Bernay  

28 mars 1838-21 avril 1838

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1493

4Q/10564 , 1894 , Louviers  

31 janvier 1894-12 mars 1894

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 195

4Q/12334 , 1830 , Pont-Audemer  

23 mars 1830-26 avril 1830

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 624

4Q/5335 , 1848 , Évreux  

28 août 1848-11 octobre 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 39

4Q/12178 , 1811 , Pont-Audemer  

2 novembre 1811-9 décembre 1811

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1004

4Q/10075 , 1874 , Louviers  

3 novembre 1874-3 décembre 1874

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 841

4Q/9912 , 1868 , Louviers  

18 janvier 1868-18 février 1868

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 5122

4Q/NC/EVREUX/5122 , 24/07/1948-03/08/1948 , Évreux  

Actes 1 à 46

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 1237

4Q/5948 , 1866 , Évreux  

21 août 1866-24 septembre 1866

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 238

4Q/9309 , 1834 , Louviers  

17 janvier 1834-15 février 1834

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 102

4Q/11110 , 1828 , Pont-Audemer  

25 février 1828-23 septembre 1828

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 704

4Q/9775 , 1861 , Louviers  

10 septembre 1861-26 mai 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 382

4Q/1556 , 1843 , Bernay  

1er avril 1843-15 mai 1843

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 82

4Q/12221 , 1818 , Pont-Audemer  

26 octobre 1818-16 décembre 1818

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 2041

4Q/6752 , 1882 , Évreux  

10 juillet 1882-12 août 1882

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes