4Q/11568
,
1853
,
Pont-Audemer
13 juin 1853-18 juillet 1853
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/1277
,
1820
,
Bernay
21 octobre 1820-2 décembre 1820
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5013
,
10/01/1946-15/01/1946
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/3315
,
Bernay
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Livre de raison
4Q/5267
,
1845
,
Évreux
30 avril 1845-6 juin 1845
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/1206
,
1809
,
Bernay
12 août 1809-24 octobre 1809
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5386
,
02/12/1953-04/12/1953
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/1946
,
1861
,
Bernay
12 juin 1861-24 juillet 1861
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/8135
,
1808
,
Louviers
30 juin 1808-28 octobre 1808
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Troisième série
4Q/10542
,
1893
,
Louviers
1er mars 1893-27 avril 1893
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/1913
,
1860
,
Bernay
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/3628
,
1844
,
Évreux
17 octobre 1844-13 décembre 1844
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/262
,
1802
,
Bernay
6 ventôse an X-1er jour complémentaire an X
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/10392
,
1886
,
Louviers
29 novembre 1886-17 décembre 1886
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/12901
,
1860
,
Pont-Audemer
30 juillet 1860-22 août 1860
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes