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Acquigny à Ferrière-Saint-Hilaire.

5 M 286 , 1921-1938 , Acquigny, explosifs ; Ferrières-Saint-Hilaire, explosifs (dépôt)  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Dépôts d'explosifs > Arrêtés d'autorisation de dépôts d'explosifs permanents ou temporaires par communes

Personne morale : Audresset et Fils

76W8090 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

Nom : Gesmy, Conrad

76W2089 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Bosc-Bénard-Commin

Charpentiers de marine

101 B 117 , 1690-1789  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Navires et construcon navale

1689

11 B 78 , 1689 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons

Cormeilles

194L/1-3 , 1795-1799  

(An IV-An VII)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons

1770-1773

44 B 93 , 1770-1773 , Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur > Police et causes criminelles > Procédures criminelles diverses, enquêtes et informaons

octobre 1782-novembre 1790

10 B 27 , octobre 1782-novembre 1790 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Actes généraux du greffe et domaine > Plumif des productions

Plumif

 

Voir aussi 66 B 5 à 8.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Verderie

n° 451 à 594

13 B 482 , septembre 1783-mai 1785 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Minutes de lettres de raficaon de contrats conformément à l'édit de juin 1771 sur les hypothèques