1600 W 104
,
04/01/1946-27/08/1946
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Ville > Déclarations de mutation par décès
2221 W 45
,
1962-1966
,
Pont-de-l'Arche
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Répertoire général
469Q/115
,
24/09/1926-07/07/1927
,
Routot
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
600Q/55
,
18/03/1834-24/10/1834
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
511Q/7
,
21/08/1828-08/05/1830
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
440Q/22
,
31/01/1860-15/12/1862
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2215 W 52
,
28/09/1943-09/02/1944
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes civils publics
499Q/17
,
08/06/1818-17/02/1820
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
227Q/36
,
14/09/1885-09/11/1887
,
Écos
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre
1701 W 342
,
1997
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1997
1482 W 1 - 1482 W 7
,
1940-1943
,
Beaumesnil
295Q/73
,
11/05/1866-22/10/1867
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
439Q/75
,
03/01/1856-20/10/1856
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
74TER/Q/13
,
04/1871-11/1871
,
Beaumont-le-Roger
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Répertoire général
