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Nom : Naudin, Maurice

76W6066 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Heunière (La)

Romilly (prieuré de Saint-Crépin de).

H457 , 1200-1782 , Andelle (L'), Rivière ; Lyons-la-Forêt (Abbaye de) ; Neuville-Champ-d'Oisel ; Pitres ; Romilly-sur-Andelle ; Saint-Crépin-de-Romilly (Prieuré de)  

Ventes à l'abbaye de terres situées à Romilly-sur-Andelle par Roger Pilet, fils d'Aubry Beuvin (premières années du XIIIe siècle), Bobert Galon (1211), Raoul « Le Fuiselier », Emmeline « La Pestoresse », femme de Nicolas Le Pestor (1260), Jean Morel (1271), Robert Aniengne (1282), Péronnelle, veuve de Jean Cornille (1288) ; — bail à ferme passé par le receveur général du prieuré de Saint-Crépin de Romilly à Tristan Barbé, laboureur, du manoir seigneurial, maisons et édifices de Romilly-sur-Andelle, membre dépendant de l'abbaye de Lyre, et des revenus en dépendant, pour le prix de 450 livres tournois par an, outre les charges (1610) ; — bail à fieffe passé par le procureur fondé de l'abbaye de Lyre à Robert Lancelevée, laboureur, demeurant à Pitres, « d'une place sur la rivière d'Andelle pour faire bastir et construire un moulin à drap, ainsy que ledit Lancelevée avisera bien estre, et ce au lieu et place où il y avoit autrefois et anciennement un moulin à bled dépendant dudit prieuré de Saint-Crespin de Rommilly », moyennant une rente annuelle de 20 livres tournois (1693). — (Cinquième chapitre, article 5, de l'inventaire de 1738.).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

Montreuil-l'Argillé

76W4155-4161 , 1940-1970 , Montreuil-l'Argillé (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Type d'immeuble : Église

76W8867 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Cormeilles

27 novembre 1790-14 janvier 1792

238L/44 , 1790-1792  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Bernay > Jugements rendus en matières conulaires. Plumitifs

1690

14 B 611 , 1690 , Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Notariat  

En particulier : exercice du notariat à Pont-de-l'Arche - vol de laine à Elbeuf - injures et menaces de pratiques de sorcelleries par des bergers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1749

3 B 992 , 1749 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Commerce-Grand fichier

76W6786-6850 , 1940-1970  

Ordre alphabétique des personnes et personnes morales

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers

248 à 256

70T/1/35  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune