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1944

2334 W 22 , 1944  
Contexte :
Comptabilité > Grand livre des recettes

Saint-Nicolas

G628,1847,2283 , 1632-1781  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux

An 11-An 13

1R127 , An 11-An 13  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSEIL DE RECRUTEMENT > Recrutement, opérations annuelles : registre du procès-verbal des séances du Conseil de recrutement.

Type d'immeuble : Collège Saint-François de Salles

76W8915 , 1940-1970 , Collège  

Dossiers individuels des entrerprises, suivi financier.

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Évreux

janvier 1698-avril 1703

16 B 533 , janvier 1698-avril 1703 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > productions > Registres

Fatouville au Favril

3F/49  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

Nom : Mahérault, Jacques

76W4811 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Suzay

De Lin à Mar.

88T/30  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels d'instituteurs et d'institutrices

13 germinal an II-12 nivôse an III

109L/79 , 1793-1795  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Comptabilité du receveur du district Hézon > Comptabilité spéciale > Journal des recettes et des dépenses relatives à l'extraction du salpêtre

Classe de 1931.

1R436 , 1931  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON PUIS PAR ARRONDISSEMENT) > Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

mai 1777-1787

61 B 3 , mai 1777-1787 , Goulafrière — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière > Causes civiles > Enregistrement des productions et défauts