Toutes les ressources 255 288 résultats (15ms)

1846

8S/24, 8S/24  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Alignements > Correspondance, affaires générales

Aveux rendus par la fabrique à Antoinette « de Morney », dame de Bellegarde et de Hellenvilliers, femme séparée de biens de Gabriel de Clinchamp (1644), à Antoinette Gaspard de Lange, veuve de Jérôme-Augustin d'Érard, seigneur de Hellenvilliers (1734), à Claude de Quincarnon, curé prieur de la paroisse de Coulonges, et tuteur des fils de feu Mathurin de Quincarnon, seigneur de Morainville (1734), à Antoinette Gaspard De Lange do Bainard, civilement séparée de Henri-Alexandre Ambroise de Bainard, dame de Hellenvilliers (1737), pour des terres relevant des seigneuries de Morainville et de Hellenvilliers.

G632 , 1644-1754 , Coulonges ; Hellenvilliers ; Morainville  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Thomas

Causes criminelles

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny

Vidimus d'un mandement de Charles Harden, écuyer, lieutenant général des Eaux-et-Forêts au bailliage de Rouen, pour la délivrance aux religieux de Corneville par l'adjudicataire des ventes de bois de la forêt de Brotonne « de deux centz huict mesures de buche de deux pieds et demi de long et de grosseur à l'advenant, pour leur chauffage de ceste année présente, que lesdits abbé et religieux ont accoustumé de prendre et avoir par chacun an en ladicte forest de Brothonne, jouxte leurs Chartres et tittres ».

H271 , 1372 , Brotonne (Forêt de), située près de Hauville ; Corneville (abbaye de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Corneville (Ordre de Saint-Augustin)

Classe 1887, n° d'ordre de 501 à 672

1R1152 , 1887  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

1700-1719

101 B 101 , 1700-1719  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Trafic portuaire > Naufrages, échouements, avaries, allégements : rapports, procès-verbaux, procédures

mars 1634-juin 1635

7 B 8 , mars 1634-juin 1635 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

1753

14 B 144 , 1753 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

Les Andelys (quai Grimault-rue Planque Mare)

76W6788 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Grand fichier

Type d'immeuble : Église

76W8728 , 1940-1970 , Église  

Sinistre 1944

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Acon