Enregistrement 19 165 résultats (12ms)
510Q/5
,
02/04/1798-22/03/1799
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Sommier
2219 W 57 - 2219 W 59
,
1883-1953
,
Nonancourt
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmissions dus par les sociétés, départements, communes et établissement publics et par les congrégations religieuses.
Contexte :
Du 20 janvier 1923 au 17 août 1925
84TER/Q/25
,
20/01/1923-17/08/1925
,
Bernay
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 29 mai 1873 au 19 août 1873
258Q/275
,
29/05/1873-19/08/1873
,
Évreux
Contexte :
Du 12 octobre 1911 au 11 avril 1912
439Q/161
,
12/10/1911-11/04/1912
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 11 février 1860 au 14 mai 1860
452Q/204
,
11/02/1860-14/05/1860
,
Pont-Audemer
Contexte :
3 juillet au 1er septembre 1964
2228 W 184
,
03/07/1964-01/09/1964
,
Vernon
Contexte :
Du 16 décembre 1841 au 3 août 1843
440Q/13
,
16/12/1841-03/08/1843
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
2 mai au 9 août 1983 (n° 59 à 124)
2327 W 30
,
02/05/1983-09/08/1983
,
Verneuil-sur-Avre
Formulaire 2735
Contexte :
Du 27 octobre 1819 au 11 décembre 1820
95Q/11
,
27/10/1819-11/12/1820
,
Bourg-Achard
Contexte :
Du 8 octobre 1834 au 6 février 1835
358Q/95
,
08/10/1834-06/02/1835
,
Louviers
Contexte :
Du 16 juillet 1852 au 2 décembre 1852
358Q/151
,
16/07/1852-02/12/1852
,
Louviers
Contexte :
Du 4 mai 1824 au 7 juillet 1825
499Q/21
,
04/05/1824-07/07/1825
,
Rugles
Contexte :
Du 20 juillet 1833 au 7 janvier 1834
449Q/64
,
20/07/1833-07/01/1834
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 3 février 1920 au 2 avril 1920
75Q/254
,
03/02/1920-02/04/1920
,
Bernay
Contexte :