Archives des communes 6 390 résultats (9ms)

Justice (3I)

218EDT/18 , an XII-1894 , Epégard  

Jugements, exploits d'huissiers (an XII-1894). Liste préparatoire de la liste annuelle du jury (1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

États nominatifs des habitants

185EDT/5 , an XIII-1926 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

4 F Subsistances

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > F POPULATION. ECONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE

1G Impôts directs

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIERE

Gestion comptable

378EDT/20 , 1825-1905 , Mainneville (Eure, France)  

Comptes de gestion (1901-1905) approbation des comptes par le conseil municipal (1837-1871, 1903), et par le conseil de préfecture (1825-1871)

Correspondance, instructions ayant trait au ravitaillement (s.d.-1900-1948) ; Imposition des récoltes diverses pommes de terre, oeufs, volailles (1942-1944) ; Registre communal des fiches de demandes de coupons d'achats de chaussures (1940-1948) de vêtements et de produits textiles (s.d.) ; Carnets de bons d'achats fer et acier pour les agriculteurs (1942) ; Correspondance, circulaires, instructions ayant trait aux droits pour l'obtention de bois et charbon, lubrifiants, carburants, bon matière, ficelle (1941).

36 Edt 12/2 , 1900-1948  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > F POPULATION. ECONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE > 4 F Subsistances