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Chapitres additionnels, comptes administratifs

218EDT/23 , an IX-1957 , Epégard  

Chapitres additionnels (1835-1941). Comptes administratifs (an IX-1850, 1851-1957).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)

N.

116 Edt 19 , 1388-1852  
Contexte :
Brionne > Série moderne > Etat civil > Brionne > Registres de l'état civil

4 F Subsistances

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > F POPULATION. ECONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE

Procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite ; Procès-verbaux des opérations sénatoriales ; Procès-verbaux des membres de la chambre des députés ; Procès-verbaux des élections des membres du Conseil général et du Conseil d'arrondissement ; Procès-verbaux des élections des membres du Conseil municipal ; Procès-verbaux de l'élection d'un maire et d'un adjoint lors de l'installation du Conseil municipal ; Procès-verbal des opérations électorales par voie de référendum ; Procès-verbal pour statuer sur la demande en rétablissement de l'Empire hériditaire.

19 Edt 13/1 , 1831-1945  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL > 1 K Elections