4Q/9475
,
1845
,
Louviers
25 janvier 1845-22 février 1845
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/256
,
1799
,
Bernay
24 prairial an VII-25 prairial an VII
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/12357
,
1832
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/8531
,
1841
,
Louviers
7 septembre 1841-26 octobre 1841
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/10575
,
1894
,
Louviers
9 juillet 1894-23 août 1894
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/9709
,
1858
,
Louviers
28 juin 1858-27 juillet 1858
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5497
,
18/05/1955-26/05/1955
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/10277
,
1882
,
Louviers
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/13320
,
1876
,
Pont-Audemer
3 décembre 1876-9 décembre 1876
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/11176
,
1868-1869
,
Pont-Audemer
11 août 1868-21 janvier 1869
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/12429
,
1837
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5531
,
15/11/1955-18/11/1955
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/8400
,
1822
,
Louviers
6 avril 1822-20 juillet 1822
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/5139
,
1838
,
Évreux
24 octobre 1838-30 novembre 1838
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/5762
,
1862
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes