Hypothèques 12 217 résultats (11ms)

Volume 513

4Q/1687 , 1850 , Bernay  

27 septembre 1850-19 octobre 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 576

4Q/3909 , 1860 , Évreux  

12 mai 1860-4 juin 1860

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 726

4Q/12865 , 1859 , Pont-Audemer  

20 décembre 1859-17 janvier 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 354

4Q/9425 , 1842 , Louviers  

20 mai 1842-28 mai 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 400

4Q/11578 , 1854 , Pont-Audemer  

2 mai 1854-29 mai 1854

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 138

4Q/11316 , 1829 , Pont-Audemer  

9 novembre 1829-19 décembre 1829

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 135

4Q/11143 , 1855 , Pont-Audemer  

15 janvier 1855-17 juillet 1855

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 38

4Q/3055 , 1854-1855 , Bernay  

11 février 1854-3 octobre 1855

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des saisies immobilières 

Volume 1814

4Q/6525 , 1878 , Évreux  

30 juillet 1878-9 août 1878

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 722

4Q/12861 , 1858 , Pont-Audemer  

18 octobre 1858-16 novembre 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1970

4Q/NC/EVREUX/1970 , 03/07/1943-19/11/1943 , Évreux  

Bordereaux 1 à 445

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges

Volume 205

4Q/9276 , 1831 , Louviers  

13 avril 1831-29 avril 1831

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 304

4Q/554 , 1850 , Bernay  

4 juillet 1850-19 août 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 573

4Q/1747 , 1854 , Bernay  

17 juin 1854-1er juillet 1854

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 84

4Q/8228 , 1834-1835 , Louviers  

5 décembre 1834-11 septembre 1835

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série