4Q/1687
,
1850
,
Bernay
27 septembre 1850-19 octobre 1850
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/3909
,
1860
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/12865
,
1859
,
Pont-Audemer
20 décembre 1859-17 janvier 1859
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/9425
,
1842
,
Louviers
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/11578
,
1854
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/11316
,
1829
,
Pont-Audemer
9 novembre 1829-19 décembre 1829
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/11143
,
1855
,
Pont-Audemer
15 janvier 1855-17 juillet 1855
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/3055
,
1854-1855
,
Bernay
11 février 1854-3 octobre 1855
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/6525
,
1878
,
Évreux
30 juillet 1878-9 août 1878
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/12861
,
1858
,
Pont-Audemer
18 octobre 1858-16 novembre 1858
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/1970
,
03/07/1943-19/11/1943
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes des bordereaux des inscriptions des privilèges
4Q/9276
,
1831
,
Louviers
13 avril 1831-29 avril 1831
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/554
,
1850
,
Bernay
4 juillet 1850-19 août 1850
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/1747
,
1854
,
Bernay
17 juin 1854-1er juillet 1854
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/8228
,
1834-1835
,
Louviers
5 décembre 1834-11 septembre 1835
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série