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Registres paroissiaux

 
Contexte :
Bastigny (ancienne commune) (Eure, France)/Saint-André-de-l'Eure (Eure, France)

Cahiers du plumif

 

Petits cahiers dits enregistrement des causes ou causes et sentences en matière civile, intéressant également le criminel, avec des minutes d'audiences.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Plumif commun au civil et au criminel

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Pièces de production, par dates de clôture des affaires

 

Avec renvois aux registres de production (16 B 1319-1348) - les liasses contiennent des pièces antérieures aux dates de clôture des affaires selon lesquelles elles sont rangées.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production