13 B 315
,
1750-1755
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Tutelles > Tutelles diverses
2L/2
,
1792-1793
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Transcription des lois et décrets > Enregistrement des lois et décrets reçus par l'administration du département avec les dates de transmission aux districts
4Y/8
,
Gaillon (Eure, France)
Contexte :
Jeunes détenus > Colonies des Douaires > Correspondance avec le ministère de l'intérieur
15 B 52
,
juin 1693-octobre 1696
,
Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences des assises ordinaires
10R1-3
,
1914-1918
13 B 635
,
1714
,
Pont-Audemer
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Documents rattachés au fonds > Papiers Cauchie et Lemonnier
14Y/4
,
07/11/1814-05/03/1818
,
Bernay (Eure, France)
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Bernay : registres d'écrou > Arrêt
5 B 43
,
1751-1758
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
G1762
,
XVIIe siècle
,
Roys (fief de, à Saint-Ouen-des-Champs) ; Saint-Ouen-des-Champs
Transport à la Charité et à la fabrique de Saint-Ouen de plusieurs parties de rentes, s'élevant à 25 livres 5 sous 8 deniers pour la Charité et à 25 livres 10 sous pour la fabrique, par Claude de Malhortie, chevalier, seigneur de Roys, Manneville-la-Raoult, etc., demeurant en son manoir de Roys, paroisse de Saint-Ouen-des-Champs, agissant en qualité de tuteur de Jacques de Malhortie, écuyer, son fils mineur, légataire universel de feu Michel de Lesprévier, écuyer, par son testament en date du 9 avril 1652 (1655) ; –« mémoire des contraetz des partyes de rentes apartenant au trésor et fabricque de Saint-Ouen-des-Champs ».
Contexte :
Confréries > Saint-Ouen-des-Champs
52 B 118
,
septembre 1719-1735
,
Etrepagny — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Sentences, procédures, tutelles, saisies > Minutes de sentence
Avec renvois aux registres de production (16 B 1319-1348) - les liasses contiennent des pièces antérieures aux dates de clôture des affaires selon lesquelles elles sont rangées.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production
9 B 46
,
1654
,
Ezy — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Minutes d'audiences en registre
1 M 241
,
1839-1840
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Monarchie de Juillet > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics et aux mesures de sûreté générale : surveillance d'individus suspects, d'évènements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique
76W4395
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Pont-Audemer
76W4340
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Pont-Audemer