FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > TIRAGE AU SORT > Liste de tirage au tableau général des conscrits par arrondissement. > Bernay (5e arrondissement).
Etats des armes à réparer, liste de désignation des autorités municipales et des commandants de la garde nationale qui ont assisté à l'inspection des armes, situation générale de l'armement, correspondance, états nominatifs des chefs de bataillon et d'escadron, liste des candidats.
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ARMEMENT ET EQUIPEMENT > Vérification de l'armement.
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Procédures > Procédures closes entre 1786 et 1790 et pièces isolées
Vérification de 1846, formation des conseils d'administration et proposition aux emplois d'adjudant major et de chirurgien-aide major.
Cote :
4R103
Date :
1846-1847
Présentation du contenu :
Etats des armes à réparer, liste de désignation des autorités municipales et des commandants de la garde nationale qui ont assisté à l'inspection des armes, situation générale de l'armement, correspondance, états nominatifs des chefs de bataillon et d'escadron, liste des candidats.
