Toutes les ressources commissaires de police, rapports 30 résultats (15ms)

1935-1937

1 M 277 , 1935-1937  
Contexte :
1 M Administration générale > Armes > Armes : contrôle des ventes et des déclarations d'armes à feu et de munitions ; ventes d'armes prohibées ; lettres du préfet, rapports des commissaires de police

1935-1937

1 M 277 , 1935-1937  
Contexte :
1 M Administration générale > Armes > Armes : contrôle des ventes et des déclarations d'armes à feu et de munitions ; ventes d'armes prohibées ; lettres du préfet, rapports des commissaires de police

Arrondissement de Louviers : cantons d'Amfreville-la-Campagne, Gaillon et Pont-de-l'Arche.

1 M 157 , 1858-1892 , Amfreville-la-Campagne (canton), commissaires de police (rapports) ; Gaillon (canton), commissaires de police (rapports) ; Louviers (arrondissement), commissaires de police (rapports) ; Pont-de-l'Arche, commissaires de police (rapports)  
Contexte :
1 M Administration générale > Rapports des commissaires de police > Rapports trimestriels des commissaires par arrondissements et cantons

Arrondissement de Louviers : cantons d'Amfreville-la-Campagne, Gaillon et Pont-de-l'Arche.

1 M 157 , 1858-1892 , Amfreville-la-Campagne (canton), commissaires de police (rapports) ; Gaillon (canton), commissaires de police (rapports) ; Louviers (arrondissement), commissaires de police (rapports) ; Pont-de-l'Arche, commissaires de police (rapports)  
Contexte :
1 M Administration générale > Rapports des commissaires de police > Rapports trimestriels des commissaires par arrondissements et cantons