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ALGER - Caserne Pelissier, prise du Square Marengo
ALGER. - La Rue du Chameau
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ALGER. - Nouvelle Gendarmerie
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ALGER. - Rue Sidi-Abdallah-Casbah
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ALGER. Caserne de la Salpêtrière et l'Avenue Malakoff
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Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
Aliénation du temporel de l'église cathédrale d'Évreux.
Vente par le chapitre, représenté par Jacques Postel, Jean Flaubart, Robert Potin, écuyer, et Jean Ozenne, chanoines, à Jeanne Corban, veuve de Claude Goudouyn, bourgeois d'Évreux, de cinq pièces de terre dépendant de la baronnie d'Angerville et situées dans les paroisses d'Angerville et de Notre-Dame-de-la Ronde d'Évreux (1569) ; – déclaration des biens aliénés par le chapitre depuis l'année 1556 (1676).
Aliénation du temporel de l'église cathédrale d'Évreux.
Vente par le chapitre, représenté par Jacques Postel, Jean Flaubart, Robert Potin, écuyer, et Jean Ozenne, chanoines, à Jeanne Corban, veuve de Claude Goudouyn, bourgeois d'Évreux, de cinq pièces de terre dépendant de la baronnie d'Angerville et situées dans les paroisses d'Angerville et de Notre-Dame-de-la Ronde d'Évreux (1569) ; – déclaration des biens aliénés par le chapitre depuis l'année 1556 (1676).
Aliénation et suppression de chemins.
Acte de vente, plan parcellaire, correspondance.