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Organisation de l'armée.

INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE

DOMAINE MILITAIRE

• PARC DE CONSTRUCTION DE VERNON

CHAMPS DE MANOEUVRE ET DE TIR

• Champs de tir de l'arrondissement d'Evreux (Arnières, Evreux, Vernon).

• Champs de manœuvres, manutention, caserne des Ursulines et de Saint-Sauveur à Évreux, installation.

• Champs de tir des arrondissements de Louviers (Gaillon), de Pont-Audemer et des Andelys.

• Champs de tir des arrondissements des Andelys et de Bernay : arrêté de police, extraits de presse, minutes, affiches, notes de service.

CIMETIERES MILITAIRES

• Entretien des tombes militaires : correspondance, procès-verbaux, rapports.

• Invasion allemande de 1870-1871, entretien des tombes militaires avant 1915 : correspondance avec les mairies, minutes, factures, inventaire, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, bordereaux d'attribution de subventions par commune.

• Recensement et entretien des sépultures militaires perpétuelles : extraits des registres de délibération du conseil municipal, circulaire, arrêté, minutes, correspondance, acte administratif de vente amiable.

• Loi du 4 avril 1873 relative à l'acquisition de terrains pour la création de cimetières et de tombes spéciales pour les soldats français et allemands morts durant la guerre de 1870-1871, établissement et conservation des tombes et monuments : inventaires, correspondance avec les mairies, extraits des registres de délibération du conseil municipal, notes, minutes.

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DOMAINE MILITAIRE

Sujet : Domaine militaire
Date :
1815-1947
Identifiant :
2R6-15
Mots-clés
- Thème
  - Domaine militaire