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Garde nationale et autres corps spéciaux.

GARDE NATIONALE

MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE

ELECTIONS

Renouvellement de 1837.

Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

• Arrondissement de Louviers.

• Cantons des Andelys, Ecos, Etrépagny.

• Cantons de Vernon, Saint-André, Rugles, Damville.

• Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers. Canton de Pacy.

• Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

• Cantons de Cormeilles, Bourgtheroulde, Montfort, Beuzeville.

• Cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernay.

• Cantons de Brionne, Broglie, Thiberville.

• Cantons d'Evreux sud, Breteuil, Conches, Evreux nord.

• Cantons de Quillebeuf, Pont-Audemer, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre.

• Cantons de Fleury sur Andelle, Gisors, Lyons-la-Forêt.

• Formation des conseils d'administration, nominations de rapporteurs et secrétaires auprès du conseil de discipline, et emplois d'adjudants major et de chirurgiens : procès-verbaux de prestation de serment, état de la Garde Nationale dans le département, lettres de propositions de candidature, correspondance, états nominatifs des candidats.

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Lien permanent :

Renouvellement de 1837.

Date :
1837-1839
Identifiant :
4R154-165