Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Chercher... Aide à la recherche Enseigner En pratique Expositions Grande collecte sport 2024 FAQ

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Garde nationale et autres corps spéciaux.

GARDE NATIONALE

MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE

CONSEILS DE REVISION ET DE DISCIPLINE

Jurys de révision et conseil de discipline, installation et activités.

• Jurys de révision et armement.

• Conseil de discipline (année 1847).

• Conseils de discipline. - Nominations de rapporteur et de secrétaires : relevés des conseils.

• Jury de révision (années 1846-1847) et conseil de discipline (année 1846).

• Jury de révision (session d'octobre 1843).

• Instances de 1832 à 1836. - Relevés des conseils de discipline période, 4ème trimestre 1832 et 2ème trimestre 1834. Sessions des jurys de révision 6ème session (avril 1834), 7ème session (octobre 1834), 8ème session (avril 1835), 9ème session (octobre 1835), 10ème session (avril 1836), 11ème session (octobre 1836).

• Conseil de révision. - Renouvellement d'octobre 1832, quatrième session d'avril 1833, cinquième session d'octobre 1833.

• Conseil de discipline (premier trimestre 1832) : relevés des jugements pour la période de 1831 à 1833.

• Mobilisation de la Garde Nationale, jury de révision (19ème session d'octobre 1840) :

• Conseil de révision (première session de 1831) : propositions de règlement, état des candidats.

Partager la ressource
Lien permanent :

CONSEILS DE REVISION ET DE DISCIPLINE

Sujet : Conseil de révision et de discipline
Date :
1831-1847
Identifiant :
4R118-127
Mots-clés
- Thème
  - Conseil de révision et de discipline