Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).
- Sujet : conseils municipaux, conseillers municipaux ; maires et adjoints, nominations ; Restauration (seconde)
-
Date :
1825-1826
-
Identifiant :
2 M 105
- Localité : Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Breteuil (canton), maires, adjoints ; Conches, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Damville (canton), maires, adjoints ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pacy-sur-Eure (canton), maires et adjoints (nominations) ; Saint-André (canton), maires et adjoints ; Verneuil (canton), maires et adjoints
-
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 2 M 105