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Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Documents généraux

• Révision des circonscriptions électorales : instructions, correspondance, cartes, répartition des cantons en séries.

• Divisions des communes en sections électorales. Dossiers des communes concernées : Bernienville (1890) ; Bois-Jérôme-Saint-Ouen (1931) ; Champigny-la Futelaye (1893) ; (La) Chapelle-Gauthier (1894) ; Collandres-Quincarnon (1910) ; (La) Couture-Boussey (1884) ; Dampmesnil (1920) ; Ecardenville-la-Campagne (1901) ; Flancourt (1884 et 1923) ; Fontaine-l'Abbé (1885) ; Gasny (1912) ; (Le) Plessis-Hébert (1884) ; (Le) Plessis-Sainte-Opportune (1892) ; Saint-Marcel (1933) ; Saint-Pierre-de-Bailleul (1899).

• Instructions relatives aux opérations électorales : liberté de votes, cartes électorales ; boîtes à scrutin ; isoloirs.

• Réforme électorale : modification du système électoral législatif (scrutin de listes avec représentation des minorités, correspondance).

Divisions des communes en sections électorales : instructions, correspondance (accords et protestations), arrêtés préfectoraux

• 1877-1883

• 1848-1865

• 1870-1876

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Lien permanent :

Documents généraux

Date :
1834-1933
Identifiant :
3 M 1-7
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 1-7