Bosguérard-de-Marcouville 1852-1876 (Marcouville-en-Roumois) 1806-1843 (St-Denis-du-Bosguérard) an IX-1831

• Sujet : conseils municipaux, conseillers municipaux ; maires et adjoints, nominations ; serment (prestations de)
• Description :

  Présentation du contenu

  Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

• Date :

  1806-1876

• Identifiant :

  2 M 248

• Localité : Bosguérard-de-Marcouville, maires, adjoints et conseillers municipaux
• Autres identifiants :

  Cotes extrêmes : 2 M 248

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Bosguérard-de-Marcouville, maires, adjoints et conseillers municipaux
  • Thème
    • conseils municipaux, conseillers municipaux
    • maires et adjoints, nominations
    • serment (prestations de)