Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces relatives à la présentation des candidats aux places vacantes (listes de propositions, correspondance) ; notices individuelles (maires des cantons de Breteuil et de Rugles).
- Sujet : conseils municipaux, conseillers municipaux ; Empire, Premier ; maires et adjoints, nominations
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Date :
1807-1808
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Identifiant :
2 M 81
- Localité : Breteuil (canton), maires, adjoints ; Rugles (canton), maires et adjoints
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 2 M 81