Conseillers municipaux à la nomination du préfet : registre des membres des conseils municipaux (par arrondissements et justices de paix) nommés par arrêté préfectoral du 3 vendémiaire an XII.
- Sujet : conseils municipaux, conseillers municipaux ; Consulat ; Empire, Premier ; justices de paix ; maires et adjoints, nominations
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Date :
an XI-1807
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Description physique :
Registre : Oui
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Identifiant :
2 M 78
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 2 M 78