Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères communales de Beaumont-le-Roger et Beaumontel (1859) ; aménagement et exploitation des bois du Bec-Hellouin (1816), Conches (1831), Dangu (1817-1931), Evreux (1806-1827), Lyons-la-Forêt (1824), Saint-Paër (1827), Tourny (1817-1828), (la) Trinité (1837-1838).
- Sujet : bois, communes (des) ; bois, établissements publics (des) ; eaux et forêts
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Date :
1806-1931
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Identifiant :
7 M 322
- Localité : Beaumontel, bois communaux ; Beaumont-le-Roger, bois communaux ; Bec-Hellouin (le), bois communaux ; Conches, bois communaux ; Dangu, bois communaux ; Evreux, bois communaux ; Lyons-la-Forêt, bois communaux ; Saint-Paër, bois communaux ; Tourny, bois communaux ; Trinité (la), bois communaux
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 7 M 322