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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

9 M Industrie

Généralités

• Situations industrielles : instructions et correspondance.

• Rapports annuels sur l'exécution des lois relatives au régime industriel ; états numériques des livrets d'ouvriers délivrés pour les communes de l'arrondissement d'Evreux. 1884-1890

• Sociétés : société d'encouragement de l'industrie nationale (an XII-1852) ; union commerciale et industrielle de Louviers (1890-1900).

• Comité régional de la 3e région économique : procès-verbaux des séances.

• Crédit : sociétés de crédit ; banques ; comptoir d'escompte ; crédit et prêts à la petite et moyenne entreprise.

• Industrie : instructions et correspondance.

• Situation industrielle : rapports sur les crises industrielles ; enquêtes sur les ouvriers

• Situation industrielle : rapports trimestriels et annuels.

• Situation industrielle : rapports mensuels.

Industrie textile

• Industrie textile à Louviers (an IX-1854) ; fabriques de coutils à Evreux (1847-1855) et de rubans à Drucourt (1848) : correspondance ; crises.

Chambre des métiers

• Élections : révision des listes ; procès-verbaux

• Instructions, création, correspondance ; élections des membres de la chambre au conseil économique national.

• Comptes rendus des assemblées générales.

Brevets d'invention

• Marques de fabrique ; dessins modèles : instructions et correspondance.

• Correspondance

• Enregistrement des demandes de brevets

• Correspondance, états et rapports.

• Dossiers individuels.

• Circulaires et instructions.

Artisanat rural

• Artisanat rural : primes aux artisans ruraux ; boîtes d'outillage ; bourses d'apprentissage.

Apprentissage

• Taxe d'apprentissage : pourvois au conseil supérieur de l'enseignement technique.

• Taxe d'apprentissage : exonérations, correspondance, demandes, contrôle

• Taxe d'apprentissage : procès-verbaux du comité départemental.

• Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations par arrondissements et perceptions

• Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations

• Taxe d'apprentissage : circulaires et instructions.

• Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations par arrondissements

• Taxe d'apprentissage : correspondance, exonérations ; états des assujettis ; dépenses.

• Protection de l'apprentissage pendant les hostilités en application du décret du 29 février 1940 : correspondance.

• Bourses d'apprentissage.

Enseignement technique

• Ecoles commerciales et industrielles : instructions et correspondance générale ; écoles de La Couture-Boussey, Elbeuf, Le Havre et Rouen.

• Ecole nationale pratique d'ouvriers et de contremaîtres de Cluny.

• Ecole commerciale et industrielle d'Evreux : états de recouvrements ; correspondance.

• École commerciale et industrielle d'Evreux : états de recouvrements ; tableaux

• Enseignement technique : brevet d'enseignement industriel et commercial.

• Enseignement technique ; cours professionnels obligatoires : instructions, correspondance, commissions locales professionnelles.

• École commerciale et industrielle d'Evreux : marchés pour denrées alimentaires

• Ecole centrale des Arts et manufactures : circulaires et instructions, correspondance ; dossiers de candidats ; bourses.

• Ecole commerciale et industrielle d'Evreux : personnel ; instructions, correspondance, concours, indemnités, membres du conseil de perfectionnement.

• Enseignement technique : cours privés.

• Écoles nationales professionnelles d'Armentières, Nantes et Vierzon : circulaires et instructions, correspondance, dossiers de candidats, bourses

• Enseignement technique ; certificat d'aptitude professionnelle : instructions, correspondance, jurys, commission départementale ; examens des écoles de Gaillon-Aubevoye, Evreux, Louviers et (le) Mesnil-l'Estrée ; brevet professionnel (1926-1938).

• Ecole d'apprentissage ou de pratique d'industrie à Rouen.

• Écoles nationales des arts et métiers : dossiers des demandes d'inscription et de bourses

• École commerciale et industrielle d'Evreux (école Modeste-Leroy) : instructions et correspondance ; création (1912), règlement, budget, comptes, subventions, fonctionnement

• Enseignement technique ; cours professionnels : demandes de subvention.

• Ecoles commerciales et industrielles : école de Paris ; institut industriel du Nord.

• Enseignement technique et cours professionnels : création des comités cantonaux, du comité départemental ; arrêtés de nomination des membres ; inspecteur départemental ; indemnités ; frais de fonctionnement ; élections au conseil supérieur de l'enseignement public.

• Ecole nationale des arts et métiers d'Angers : concours d'admissions, dossiers de candidats.

• Ecoles nationales des arts et métiers : circulaires et instructions, correspondance, arrêtés, prospectus, conditions d'admissions.

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Lien permanent :

9 M Industrie

Date :
1791-1940
Identifiant :
9 M 1-75
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 9 M 1-75