Sentences d'adjudications, oppositions, mémoires et observations
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Description :
En particulier : Nouveau cahier d'adjudications des biens décrétés, mai 1792 (déposé au greffe du tribunal de district de Bernay) - concerne aussi les familles Arnoud et de La Vigerie (1792) - de Belleville (1793).
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Date :
1790-1793
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Identifiant :
4 B 286