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Plan de classement

Archives déposées de la commune de Connelles (168EDT)

ARCHIVES MODERNES

D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE

• 1 D Conseil municipal

• 3 D Administration de la commune

E ÉTAT CIVIL

• Table décennale.

• Naissances, mariages et décès.

• Naissances, mariages et décès.

• Naissances, mariages et décès.

• Tenue des registres d'état civil : relations avec le Procureur du Tribunal de Louviers.

• Naissances, mariages et décès.

• Naissances, mariages et décès.

• Déclaration de fausse couche.

F POPULATION. ÉCONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE

• 6 F Mesures d'exception

• 3 F Agriculture

• 1 F Population

G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIÈRE

• 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

• 2 G Impôts extraordinaires

• 1 G Impôts directs

H AFFAIRES MILITAIRES

• 4 H Mesures d'exception et faits de guerre

• 1 H Recrutement

• 2 H Administration militaire

I POLICE. HYGIÈNE PUBLIQUE. JUSTICE

• Police locale.

• 3 I Justice

• 2 I Police générale

• 5 I Hygiène publique et salubrité

K ÉLECTIONS ET PERSONNEL

• 1 K Élections

L FINANCES DE LA COMMUNE

• 2 L Revenus et charges de la commune

• 1 L Comptabilité

M ÉDIFICES COMMUNAUX. MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

• 1 M Édifices publics

• 2 M Édifices du culte et cimetières

N BIENS COMMUNAUX. TERRES. BOIS. EAUX

• 1 N Biens communaux

O TRAVAUX PUBLICS. VOIRIE. MOYENS DE TRANSPORT. RÉGIME DES EAUX

• 3 O Navigation et régime des eaux

• 1 O Travaux publics et voirie

P CULTES

• 1 P Culte catholique

Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE

• 3 Q Établissements hospitaliers, hospitalisation

• 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

• 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance

R INSTRUCTION PUBLIQUE. SCIENCES. LETTRES ET ARTS

• 1 R Instruction publique

S PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES

• Syndicat indépendant de la métallurgie du canton de Pont-de-l'Arche.

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