Vesly : Arrêt projet du 5 septembre 1986, publication du 26 juin 1987, approbation du 17 mars 1988, arrêt POS révision du 17 janvier 1992.

• Sujet : Urbanisme
• Date :

  1986-1992

• Identifiant :

  1400 W 48

• Localité : Vesly
• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Vesly
  • Thème
    • Urbanisme
  • Personne (physique ou morale)
    • Préfecture de l'Eure - Direction de la Coordinaion et des Affaires Économiques (DCAE) - 3ème bureau (Bureau de l'urbanisme) - Prise en charge le 14 mars 1994.