Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Chercher... Aide à la recherche Enseigner En pratique Expositions Grande collecte sport 2024 FAQ

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

L'Hosmes (365EDT)

• Commune de L'Hosmes

• Lois et actes du pouvoir central (A)

• Lois

• Messages du gouvernement

• Actes de l'administration départementale (B)

• Administration générale (D)

• Conseil municipal (1D)

• Délibération du conseil municipal

• Registre des délibérations du conseil municipal

• Registre des délibérations du conseil municipal

• Registre des délibérations du conseil municipal

• Actes de l'administration municipale (2D)

• Arrêtés

• Correspondance

• Registre des actes de la municipalité

• Administration de la commune (3D)

• Livre d'or

• Demande de secours

• Contentieux et assurances (4D)

• État civil (E)

• Instructions et circulaires

• Registre de l'état civil B. M. S (baptêmes, mariages, sépultures)

• Registre de l'état civil B. M. S (baptêmes, mariages, sépultures)

• Registre de l'état civil B. M. S (baptêmes, mariages, sépultures) puis N. M. D. (Naissances, Mariages, Décès)

• Registre de l'état civil N. M. D. (Naissances, Mariages, Décès)

• Registre d'état civil

• Publications de mariages

• Bulletins de constatation de décès

• Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes (XVIIIe et XIXe siècle)

• Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention

• Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires et avec les particuliers

• Population, économie sociale, statistiques (F)

• Population (1F)

• Mouvement de la population

• Recensement

• Recensement

• Commerce et industrie (2F)

• Agriculture (3F)

Statistiques agricoles

• 1857-1960

• Concours et comices agricoles

• Syndicat agricole

• Animaux nuisibles

• Subsistances (4F)

• Abattoirs

• Ravitaillement civil

• Boucherie

• Mesures d'exception (6F)

• Travail (7F)

• Livrets d'ouvriers

• Chômage

• Apprentissage

• Contributions, cadastre, administrations financières (G)

• Contributions directes (1G)

• Procès-verbal de la délimitation de la commune

• Cadastre

• Plans cadastraux

• Matrice des propriétés bâties et non bâties

• Matrice des propriétés bâties et non bâties

• Matrice des propriétés non bâties

• Matrice des propriétés bâties.

• État de section

• État de section

• Livre des mutations des propriétés non bâties (1812-1820, 1820-1827)

• Correspondance (1916, 1926, 1930, 1935), livre journal des déclarations reçues et des renseignements recueillis par le percepteur pour l'assiette des contributions directes (1841-1847).

• Nomination des répartiteurs

• Patentes

• Déclarations des voitures, chevaux, automobiles, bicyclette

• Déclarations

• Contributions mobilières

• Rôles généraux des contributions foncières, des portes et fenêtres, personnelles et des patentes

• Matrice générale des quatre contributions directes (1829-1831, 1833-1848)

• Matrices générales des contributions directes (1858-1877, 1886-1889, 1891-1894, 1896-1926)

• Impôts directs

• États des charges locales de la commune à répartir au marc le franc de chacune des contributions foncières, personnelle et mobilière (An IX-An X)

• Taxe municipale sur les chiens (1872-1903, 1909), souches de déclarations (1908), extraits des délibérations (1921)

• Rôles généraux des taxes et des prestations de toute nature (1872-1904, 1907-1909)

• Rétribution scolaire

• Allocations compensatrices aux familles nécessiteuses

• Impôts sur le revenu.

• Rôle des sommes payées par les propriétaires et fermiers des terrains non-clos pour le traitement du garde champêtre

• Dégrèvement

• Mandements pour les contributions personnelles et mobilière (an VII-1853, 1861-1862, 1870, 1875-1876, 1880, 1925)

• Rapports de la commune avec les diverses adminstrations financières (3D)

• Postes

• Poids et mesures

• Affaires militaires (H)

• Recrutement (1H)

• Circulaire (1868, 1871, 1914)

• Avis d'inscription sur les tableaux de recensement

• Recensement militaire

• Tableau de recensement des jeunes gens

• Dispensé et soutiens de famille (1857, 1875, 1920-1921, 1924).

• Disparus

• Correspondance relative au recrutement (1880, 1914-1916, 1918)

• Permissions agricoles

• Administration militaire (2H)

• Logement des troupes

• Réquisition (1814, 1914-1916,1918)

• Réquisition

• Indemnité pour dégâts causés pendant les manœuvres (1896, 1904)

• Classement des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée

• Listes de recensement

• Registre de recensement des chevaux, poulains, mulets et mules ainsi que les voitures

• Tableau de classement de chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis pour le service militaire

• Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

• Correspondance concernant la garde nationale

• État des ressources de la commune pour le cantonnement des troupes

• Listes de recensement de la garde nationale

• Contrôle général du service ordinaire et de la réserve

• Procès-verbaux des élections des officiers et sous-officiers (1840, 1843, 1846, 1848)

• Garde nationale

• Garde nationale

• Sapeur-pompiers

• Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

• État de siège

• Dommage de guerre

• Communiqués

• Oeuvres de guerre

• Prisonniers de guerre français ou alliés

• Prisonniers de guerre ennemis

• Réfugiés

• Occupations étrangères

• Police, hygiène publique, justice (I)

• Police locale (1I)

• Fêtes officielles

• Fêtes

• Débit de boisson

• Marchands ambulants

• Garnis

• Mendicité

• Délit

• Objets perdus

• Transport de corps

• Sinistres survenus (1874-1876, 1884-1887)

• Police de la chasse (1864, 1915, 1925, 1930)

• Police générale (2I)

• Loteries

• Souscription

• Étrangers

• Réfugiés étrangers

• Justice (3I)

• Notes manuscrites

• Formation du jury d'assise (1915-1916). Liste des citoyens qui peuvent être appelés à faire partie de la liste des jurés (1851), révision des listes électorales et du jury (1846). Convocation des jurés (1867)

• Règlement sanitaire

• Maladies contagieuses

• Vaccinations

• Peste bovine

• Élections et personnel (K)

• Élections (1K)

• Listes électorales

• Plébiscite

• Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement

• Élections législatives

• Élections sénatoriales

• Élections communales

• Élections consulaires

• Chambre des métiers

• Chambre d'agriculture

• Maires et adjoints

• Personnel municipal (2K)

• Personnel des services extérieurs

• Conseil de discipline

• Protocole et distinctions honorifiques (3K)

• Préséances

• Visites officielles (1858, 1859, 1871, 1880)

• Distinctions honorifiques

• Légion d'honneur

• Finances (L)

• Comptabilité (1L)

• Budgets et comptes

• Budgets et comptes

• Comptes administratifs

• Compte de gestion

• Bordereaux détaillés recettes et dépenses (1873-1898, 1919)

• Revenus et charges (2L)

• Finances de la commune

• Legs de 2000 francs par Ange Petit

• Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

• Édifices publics (1M)

• Mairie

• Monument aux morts

• Service téléphonique

• Édifices du culte et cimetière (2M)

• Église

• Presbytère

• Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

• Travaux groupe scolaire : registre de délibération du conseil municipal (1919, 1921-1922, 1924-1925), participation aux travaux du groupe scolaire (1885-1886, 1888-1889, 1897-1899, 1901, 1909), correspondance (1889-1890, 1909, 1914).

• Edifice d'établissement d'enseignement (1883, 1887, 1890, 1930).

• Édifices divers (5M)

• Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

• Biens communaux (1N)

• Vaine pâture (1860-1861, 1902).

• Biens communaux

• Eaux (3N)

• Baux de pêche (1857, 1861)

• Puits publics

• Propriétés et droits divers (4N)

• Travaux cimetière (1896, 1929)

• Concession dans le cimetière

• Biens nationaux (5N)

• Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

• Travaux publics et voirie (1O)

• Plan d'alignement (1853), tableau des chemins vicinaux (1861), tableau général (1853).

• Circulaire et correspondance

• Puits particuliers (1929, 1946)

• Electrification et destruction d'énergie

• Prestations budgets

• Compte ressource et dépenses des services vicinaux

• Petite voirie

• Chemins vicinaux

• Chemins vicinaux

• Élagage des chemins vicinaux et taille des arbres de la place

• Chemin vicinal

• Moyens de transport et travaux publics (2O)

• Carrière pour l'extraction de matériaux (1863, 1887, 1916, 1921)

• Marnières

• Navigation et régime des eaux (3O)

• Ravins

• Syndicat de l'Avre

• Cultes (P)

• Cute catholique (1P)

• Assistance et prévoyance (Q)

• Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

• Bureau de bienfaisance

• Secours d'urgence

• Indigents

• Œuvres charitables (2Q)

• Établissements hospitaliers (3Q)

• Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

• Retraites militaires

• Retraites ouvrières et paysannes

• Allocations aux familles des militaires

• Accidents du travail

• Assistance médicale gratuite

• Assistance publique

• Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables

• Assistance aux tuberculeux

• Protection du premier âge et de l'enfance

• Nourrices

• Enfants assistés

• Aide nationale aux familles nombreuses

• Mutualité

• Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

• Instruction publique (1R)

• Caisse des écoles

• Écoles primaires communales

• Commission scolaire

• Cours d'adulte

• Pupille de la nation

• Sciences, lettres et arts (2R)

• Sports et tourisme (3R)

• Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (S)

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

L'Hosmes (365EDT)