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Cultes

Traitements et pensions ecclésiastiques

Pensions ecclésiastiques

Pétitions et pièces produites pour la liquidation des pensions. Décisions

• 1791-1810

• An XIV-1808

• Tableau des pensionnaires ecclésiastiques des deux sexes domiciliés dans le département (24 mars 1801). Liquidation des pensions par le Préfet (1802-1803)

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Lien permanent :

Pensions ecclésiastiques

Date :
1791-1810
Identifiant :
57L/51/1-51/3