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Plan de classement

Archives révolutionnaires (série L)

Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires

Comités de surveillance

Les Andelys. Comité révolutionnaire de surveillance

• Arrêtés et délibérations, 9 vendémiaire an III-30 ventôse an III

• Pétitions, interrogatoires, appositions de scelIés, dénonciations

• Angoville. Comité révolutionnaire

• Aulnay. Comités de surveillance

• Aviron. Comité de surveillance

• Bernouville. Comité de surveillance

Beuzeville. Comité de surveillance

• Lettres et arrêtés adressés au Comité

• Délibérations et arrêtés, 24 juin 1793-10 fructidoran II

• Blacarville. Comité de surveillance

Boisset-le-Châtel. Comité de surveillance

• Enregistrement des lois, des arrêtés et de la correspondance, 13 pluviôse an II-25 messidor an II

• Délibérations et arrêtés, 9 pluviôse an ll-14 vendémiaire an III

• La Bonneville. Comité de surveillance

Boscherville. Comité de surveillance

• Enregistrement des lois, arrêtés et décrets, 16 brumaire an II-15 brumaire an III

• Délibérations et arrêtés, 9 ventôse an II- 15 brumaire an III

• Bosgouet. Comité de surveillance

• Bosquentin. Comité de surveillance

• Boulleville. Comité de surveillance

• Bouquetot. Comité de surveillance

• Brestot. Comité de surveillance

• Catelon. Comité de surveillance

• Caumont. Comité de surveillance

La Chapelle-Bayvel. Comité de surveillance

• Enregistrement des déclarations de résidence, 9 nivôse an II-14 fructidor an II

• Enregistrement des lois, décrets et arrêtés, 9 nivôse an II-3 thermidor an II

• Délibérations et arrêtés, 9 nivôse an II-13 brumaire an III

• Chauvincourt. Comité de surveillance

• Cierrey. Comité de surveillance

Conches. Comité de surveillance

• Déclarations des étrangers, dénonciations et pétitions, 12 frimaire an II-1er vendémiaire an III

• Délibérations et arrêtés, 9 frimaire an II-1er vendémiaire an III

• Enregistrement des dons patriotiques, 2 brumaire an II-15 germinal an II

• Corneville-sur-Risle. Comité de surveillance

• Ecaquelon.. Comité de surveillance

• Epreville-en-Roumois. Comité de surveillance

Etreville. Comité de surveillance

• Comptes des recettes et dépenses rendus par le Comité révolutionnaire d'Evreux à l'administration du district d'Evreux (pluviôse an III) et pièces justificatives

• Comité de surveillance élu le 22 septembre 1793 pour la section du midi de la ville d'Evreux. Procès-verbaux de l'élection et délibérations, 22 septembre 1793-30 septembre 1793

• Rapports sur les détenus. Mesures de salut public, appositions et levées de scellés. Pétitions, 1793-an III

• Arrêtés pris sur pétitions, 8 octobre 1793-21 germinal an III

• Comité de surveillance dit de salut public constitué par arrêté des représentants en mission, 27 septembre. 1793. Délibérations et arrêtés, 29 septembre 1793-21 germinal an III

• Enregistrement, des lois et décrets. Délibérations, brumaire an II-22 vendémiaire an III

• Fauville. Comité de surveillance

• Flancourt. Comité de surveillance

Fortmoville. Comité de surveillance

• Enregistrement des lois et décrets, 15 brumaire an II-13 brumaire an III

• Dénonciations et délibérations du Comité, 1er novembre 1793-30 thermidor an II

Foulbec. Comité de surveillance

• Délibérations et arrêtés, 1er frimaire an II-4 frimaire an III

• Enregistrement des lois et décrets, 13 frimaire an II-4 frimaire an III

• Fourmetot. Comité de surveillance

• Gaudreville. Comité de surveillance

Gisors. Comité de surveillance

• Mesures de salut public. Visites domiciliaires, interrogatoires, lettres interceptées. Suspects. Pétitions des détenus. Correspondance, 1793-an II

• Délibérations et arrêtés, 14 mai 1793-23 prairial an II

• Hébécourt. Comité de surveillance

• Hécourt. Comité de surveillance

• Heudicourt. Comité de surveillance

• Honguemare. Comité de surveillance

• Houlbec-Cocherel. Comité de surveillance

• Ivry-la-Bataille. Comité de surveillance

• Longchamp. Comité de surveillance

• Louversey. Comité de surveillance

Louviers. Conseil général de la commune constitué en Comité de surveillance

• Arrêtés et lettres de la Société populaire

• Procès-verbaux d'écrous. Procès-verbaux de carence. Procès-verbaux d'apposition de scellés, an II

• Délibérations et arrêtés

• Procès-verbaux d'abdication des fonctions de prêtrise

• Mainneville. Comité de surveillance

• Manneville-la-Raoult. Comité de surveillance

• Marcouville. Comité de surveillance

• Menilles. Comité de surveillance

• Mesnil-sous-Vienne. Comité de surveillance

Pacy. Comité de surveillance

• Pétitions du citoyen Lavertu, ex-maire de Pacy, adressées au Comité de sûreté générale de Ia Convention

• Correspondance adressée au comité

• Délibérations et arrêtés

• Pont-Authou. Comité de surveillance

Portes. Comité de surveillance

• Délibérations et arrêtés, 14 pluviôse an II-13 vendémiaire an III

• Elections des membres du comité, 6 nivôse an II-13 vendémiaire an III

• Routot. Comité de surveillance

• Saint-Denis-le-Ferment. Comité de surveillance

Saint-Maclou. Comité de surveillance

• Délibérations et arrêtés, 3 floréal an II-8 vendémiaire an III

• Enregistrement, des lois, décrets et arrêtés de la Convention, 28 juillet 1793-8 vendémiaire an III

• Saint-Ouen-de-Thouberville. Comité de surveillance

• Saint-Philbert-de-Boissey. Comité de salut public

• Saint-Sylvestre-de-Cormeilles. Comité de surveillance

• Saint-Symphorien. Comité de salut public

• Le Theillement. Comité de surveillance

• Thomer-la-Sôgne. Comité de surveillance

• Thuit-Hébert. Comité de surveillance

• Le Tronquay. Comité de surveillance

• Vannecrocq. Comité de surveillance

• Valletot. Comité de surveillance

• Verneuil. Comité de surveillance

Vernon. Comité de surveillance

• Correspondance adressée au Comité

• Délibérations et arrêtés

• Pétitions adressées au Comité, 1793-an II

• Vernonnet. Comité de surveillance

• Vesly. Comité de surveillance

• Villegats. Comité de surveillance

• Villez-sous-Bailleul. Comité de surveillance

• Voiscreville. Comité de surveillance

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Lien permanent :

Comités de surveillance

Description :
(1793-An III)
Date :
1793-1795
Identifiant :
235L/1-97