Relations avec les collectivités territoriales. - Réunion des maires de l'arrondissement de Bernay : dossiers de réunion. (anc. entree_000011835).

• Description :

  Dossiers de réunion : pièces relatives à la présentation du canton, de la correspondance à l'organisation de la réunion, questions des maires et réponses des services.

• Date :

  1973-1997

• Description physique :

  Importance matérielle : 0,72 ml

• Identifiant :

  2272W/1-7

• Origine : Sous-préfecture de Bernay / Pôle cabinet et coordination administrative
• Modalités d’entrée :

  versement par Sous-préfecture de Bernay

• Informations sur le traitement :

  Entrée entree_000000521 du 31/01/2017

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Sous-préfecture de Bernay / Pôle cabinet et coordination administrative
  • Titre
    • Relations avec les collectivités territoriales. - Réunion des maires de l'arrondissement de Bernay : dossiers de réunion. (anc. entree_000011835).