Bourg-Achard - Recherche

Résultat n°1
Du 15 mai 1816 au 1er août 1817

Date

15/05/1816-01/08/1817

Cote

95Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 mai 1816 au 1er août 1817
Résultat n°2
Du 10 juillet 1810 au 15 octobre 1810

Date

10/07/1810-15/10/1810

Cote

95Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 juillet 1810 au 15 octobre 1810
Résultat n°3
1829-1836

Date

1829-1836

Cote

104Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des testaments
- 1829-1836
Résultat n°4
Petit scel

Date

1791-1796

Cote

97bis/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Petit scel
Résultat n°5
Confrérie de charité.

Date

1662-1676

Cote

G1591
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Confréries
- Bourg-Achard
- Confrérie de charité.
Résultat n°6
Plan d'occupation des sols de Bourg-Achard

Cote

1206 W 25 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- Plan d'occupation des sols de Bourg-Achard
Résultat n°7
Du 2 août 1817 au 7 septembre 1818

Date

02/08/1817-07/09/1818

Cote

95Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 août 1817 au 7 septembre 1818
Résultat n°8
Du 4 ventôse an XI au 7 décembre 1806

Date

23/02/1803-07/12/1806

Cote

96Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 4 ventôse an XI au 7 décembre 1806
Résultat n°9
Du 12 décembre 1835 au 12 juillet 1837

Date

12/12/1835-12/07/1837

Cote

97Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 12 décembre 1835 au 12 juillet 1837
Résultat n°10
Du 23 février 1835 au 25 janvier 1836

Date

23/02/1835-25/01/1836

Cote

96Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 23 février 1835 au 25 janvier 1836
Résultat n°11
Du 1er germinal an VII au 30 nivôse an VIII

Date

21/03/1799-20/01/1800

Cote

96Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 1er germinal an VII au 30 nivôse an VIII
Résultat n°12
Du 19 juin 1834 au 13 novembre 1834

Date

19/06/1834-13/11/1834

Cote

95Q/28 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 19 juin 1834 au 13 novembre 1834
Résultat n°13
1824

Date

1824

Cote

101Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des successions
- 1824
Résultat n°14
1825-1827

Date

1825-1827

Cote

99Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs
- 1825-1827
Résultat n°15
An II-an XIII

Date

1793-1805

Cote

106Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- An II-an XIII
Résultat n°16
Du 13 septembre 1824 au 15 septembre 1826

Date

13/09/1824-15/09/1826

Cote

96Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 13 septembre 1824 au 15 septembre 1826
Résultat n°17
Du 27 septembre 1838 au 5 septembre 1839

Date

27/09/1838-05/09/1839

Cote

96Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 27 septembre 1838 au 5 septembre 1839
Résultat n°18
Du 15 octobre 1810 au 6 avril 1812

Date

15/10/1810-06/04/1812

Cote

95Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 octobre 1810 au 6 avril 1812
Résultat n°19
1836-1847

Date

1836-1847

Cote

105Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des contrats de mariage
- 1836-1847
Résultat n°20
Du 25 août 1809 au 18 décembre 1811

Date

25/08/1809-18/12/1811

Cote

96Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 25 août 1809 au 18 décembre 1811
Résultat n°21
1813-1823

Date

1813-1823

Cote

101Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des successions
- 1813-1823
Résultat n°22
Du 6 décembre 1832 au 22 février 1835

Date

06/12/1832-22/02/1835

Cote

96Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 6 décembre 1832 au 22 février 1835
Résultat n°23
Du 7 août 1815 au 4 août 1817

Date

07/08/1815-04/08/1817

Cote

97Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 7 août 1815 au 4 août 1817
Résultat n°24
1830-1835

Date

1830-1835

Cote

105Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des contrats de mariage
- 1830-1835
Résultat n°25
Du 25 mai 1827 au 1er mars 1828

Date

25/05/1827-01/03/1828

Cote

95Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 mai 1827 au 1er mars 1828
Résultat n°26
Confrérie de charité.

Date

1693-1787

Cote

G1587
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Confréries
- Bourg-Achard
- Confrérie de charité.
Résultat n°27
Du 4 avril 1809 au 9 juillet 1810

Date

04/04/1809-09/07/1810

Cote

95Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 4 avril 1809 au 9 juillet 1810
Résultat n°28
1813-1818

Date

1813-1818

Cote

99Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs
- 1813-1818
Résultat n°29
Du 19 juin 1813 au 6 août 1815

Date

19/06/1813-06/08/1815

Cote

97Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 19 juin 1813 au 6 août 1815
Résultat n°30
Confrérie de charité.

Date

1698-1770

Cote

G1589
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Confréries
- Bourg-Achard
- Confrérie de charité.
Résultat n°31
Du 21 décembre 1830 au 5 décembre 1832

Date

21/12/1830-05/12/1832

Cote

96Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 21 décembre 1830 au 5 décembre 1832
Résultat n°32
1813-1824

Date

1813-1824

Cote

102Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des partages et des co-partageants
- 1813-1824
Résultat n°33
1821-1823

Date

1821-1823

Cote

98Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs
- 1821-1823
Résultat n°34
1808-1813

Date

1808-1813

Cote

100Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des sépultures
- 1808-1813
Résultat n°35
Du 27 octobre 1823 au 15 octobre 1824

Date

27/10/1823-15/10/1824

Cote

95Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 27 octobre 1823 au 15 octobre 1824
Résultat n°36
Du 1er juillet 1809 au 9 avril 1811

Date

01/07/1809-09/04/1811

Cote

97Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 1er juillet 1809 au 9 avril 1811
Résultat n°37
Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813

Date

09/04/1811-18/06/1813

Cote

97Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813
Résultat n°38
1824-1831

Date

1824-1831

Cote

106Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1824-1831
Résultat n°39
Du 15 octobre 1824 au 18 octobre 1825

Date

15/10/1824-18/10/1825

Cote

95Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 octobre 1824 au 18 octobre 1825
Résultat n°40
Du 9 juillet 1822 au 19 avril 1824

Date

09/07/1822-19/04/1824

Cote

97Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 9 juillet 1822 au 19 avril 1824
Résultat n°41
Du 22 juillet 1813 au 2 décembre 1814

Date

22/07/1813-02/12/1814

Cote

95Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 22 juillet 1813 au 2 décembre 1814
Résultat n°42
Bourg-Achard : Dossier administratif de 1972 à 1981.

Date

1972-1981

Cote

1400 W 52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- Bourg-Achard : Dossier administratif de 1972 à 1981.
Résultat n°43
Du 15 octobre 1830 au 6 septembre 1831

Date

15/10/1830-06/09/1831

Cote

95Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 octobre 1830 au 6 septembre 1831
Résultat n°44
1808-1813

Date

1808-1813

Cote

99Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs
- 1808-1813
Résultat n°45
Du 15 septembre 1826 au 23 octobre 1828

Date

15/09/1826-23/10/1828

Cote

96Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 15 septembre 1826 au 23 octobre 1828
Résultat n°46
Plan d'occupation des sols de Bourg-Achard

Cote

1206 W 37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- Plan d'occupation des sols de Bourg-Achard
Résultat n°47
Du 11 décembre 1807 au 4 avril 1809

Date

11/12/1807-04/04/1809

Cote

95Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 décembre 1807 au 4 avril 1809
Résultat n°48
Du 30 juillet 1815 au 14 mars 1819

Date

30/07/1815-14/03/1819

Cote

96Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 30 juillet 1815 au 14 mars 1819
Résultat n°49
Du 11 décembre 1836 au 27 septembre 1838

Date

11/12/1836-27/09/1838

Cote

96Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 11 décembre 1836 au 27 septembre 1838
Résultat n°50
Tables des partages

Date

1813-1824

Cote

103Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des partages
Résultat n°51
Du 27 octobre 1819 au 11 décembre 1820

Date

27/10/1819-11/12/1820

Cote

95Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 27 octobre 1819 au 11 décembre 1820
Résultat n°52
Du 8 décembre 1806 au 25 août 1809

Date

08/12/1806-25/08/1809

Cote

96Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 8 décembre 1806 au 25 août 1809
Résultat n°53
Du 27 septembre 1829 au 7 juin 1831

Date

27/09/1829-07/06/1831

Cote

97Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 27 septembre 1829 au 7 juin 1831
Résultat n°54
Du 20 avril 1824 au 17 avril 1826

Date

20/04/1824-17/04/1826

Cote

97Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 20 avril 1824 au 17 avril 1826
Résultat n°55
Du 9 novembre 1829 au 14 octobre 1830

Date

09/11/1829-14/10/1830

Cote

95Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 9 novembre 1829 au 14 octobre 1830
Résultat n°56
Du 4 mai 1840 au 9 mars 1841

Date

04/05/1840-09/03/1841

Cote

95Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 4 mai 1840 au 9 mars 1841
Résultat n°57
Confrérie de charité.

Date

1589-1689

Cote

G1586
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Confréries
- Bourg-Achard
- Confrérie de charité.
Résultat n°58
Du 14 novembre 1834 au 24 août 1835

Date

14/11/1834-24/08/1835

Cote

95Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 14 novembre 1834 au 24 août 1835
Résultat n°59
Du 18 octobre 1825 au 10 août 1826

Date

18/10/1825-10/08/1826

Cote

95Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 18 octobre 1825 au 10 août 1826
Résultat n°60
Bourg-Achard : Approbation du 14 août 1981, révision arrêt du 16 janvier 1985.

Date

1981-1985

Cote

1400 W 11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- Bourg-Achard : Approbation du 14 août 1981, révision...
Résultat n°61
1825-1829

Date

1825-1829

Cote

104Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des testaments
- 1825-1829
Résultat n°62
Du 3 janvier 1822 au 19 novembre 1822

Date

03/01/1822-19/11/1822

Cote

95Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 janvier 1822 au 19 novembre 1822
Résultat n°63
Bourg-Achard : Dossier administratif de 1972 à 1981.

Date

1972-1981

Cote

1400 W 52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- Bourg-Achard : Dossier administratif de 1972 à 1981.
Résultat n°64
Du 24 novembre 1820 au 8 juillet 1822

Date

24/11/1820-08/07/1822

Cote

97Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 24 novembre 1820 au 8 juillet 1822
Résultat n°65
Du 4 décembre 1832 au 1er juillet 1834

Date

04/12/1832-01/07/1834

Cote

97Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 4 décembre 1832 au 1er juillet 1834
Résultat n°66
1812-1819

Date

1812-1819

Cote

105Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des contrats de mariage
- 1812-1819
Résultat n°67
1823-1824

Date

1823-1824

Cote

100Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des sépultures
- 1823-1824
Résultat n°68
Confrérie de charité.

Date

1583-1762

Cote

G1592
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Confréries
- Bourg-Achard
- Confrérie de charité.
Résultat n°69
Du 12 avril 1819 au 21 novembre 1820

Date

12/04/1819-21/11/1820

Cote

97Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 12 avril 1819 au 21 novembre 1820
Résultat n°70
Du 20 octobre 1837 au 1er septembre 1838

Date

20/10/1837-01/09/1838

Cote

95Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 octobre 1837 au 1er septembre 1838
Résultat n°71
Du 7 janvier 1829 au 9 novembre 1829

Date

07/01/1829-09/11/1829

Cote

95Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 janvier 1829 au 9 novembre 1829
Résultat n°72
Du 21 mars 1839 au 26 novembre 1839

Date

21/03/1839-26/11/1839

Cote

95Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 21 mars 1839 au 26 novembre 1839
Résultat n°73
Du 23 février 1839 au 30 juillet 1841

Date

23/02/1839-30/07/1841

Cote

97Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 23 février 1839 au 30 juillet 1841
Résultat n°74
Du 27 frimaire an IX au 3 ventôse an XI

Date

18/12/1800-22/02/1803

Cote

96Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 27 frimaire an IX au 3 ventôse an XI
Résultat n°75
1839-1847

Date

1839-1847

Cote

98Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs
- 1839-1847
Résultat n°76
Du 29 juin 1840 au 31 mai 1841

Date

29/06/1840-31/05/1841

Cote

96Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 29 juin 1840 au 31 mai 1841
Résultat n°77
An IX-1807

Date

1800-1807

Cote

100Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des sépultures
- An IX-1807
Résultat n°78
1841-1844

Date

1841-1844

Cote

101Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des successions
- 1841-1844
Résultat n°79
An X-1808

Date

1801-1808

Cote

98Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs
- An X-1808
Résultat n°80
1823-1824

Date

1823-1824

Cote

98Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourg-Achard
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs
- 1823-1824

Résultats de la recherche

Du 15 mai 1816 au 1er août 1817

Date

Cote

Du 10 juillet 1810 au 15 octobre 1810

Date

Cote

1829-1836

Date

Cote

Petit scel

Date

Cote

Confrérie de charité.

Date

Cote

Plan d'occupation des sols de Bourg-Achard

Cote

Du 2 août 1817 au 7 septembre 1818

Date

Cote

Du 4 ventôse an XI au 7 décembre 1806

Date

Cote

Du 12 décembre 1835 au 12 juillet 1837

Date

Cote

Du 23 février 1835 au 25 janvier 1836

Date

Cote

Du 1er germinal an VII au 30 nivôse an VIII

Date

Cote

Du 19 juin 1834 au 13 novembre 1834

Date

Cote

1824

Date

Cote

1825-1827

Date

Cote

An II-an XIII

Date

Cote

Du 13 septembre 1824 au 15 septembre 1826

Date

Cote

Du 27 septembre 1838 au 5 septembre 1839

Date

Cote

Du 15 octobre 1810 au 6 avril 1812

Date

Cote

1836-1847

Date

Cote

Du 25 août 1809 au 18 décembre 1811

Date

Cote

1813-1823

Date

Cote

Du 6 décembre 1832 au 22 février 1835

Date

Cote

Du 7 août 1815 au 4 août 1817

Date

Cote

1830-1835

Date

Cote

Du 25 mai 1827 au 1er mars 1828

Date

Cote

Confrérie de charité.

Date

Cote

Du 4 avril 1809 au 9 juillet 1810

Date