Bourgtheroulde - Recherche

Résultat n°1
Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898

Date

19/07/1898-31/07/1898

Cote

110Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898
Résultat n°2
1765-1768

Date

1765-1768

Cote

13 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures diverses
- 1765-1768
Résultat n°3
Juillet 1877-juin 1879

Date

07/1877-06/1879

Cote

120Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Juillet 1877-juin 1879
Résultat n°4
Du 27 décembre 1849 au 11 juillet 1850

Date

27/12/1849-11/07/1850

Cote

108Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 27 décembre 1849 au 11 juillet 1850
Résultat n°5
Du 22 août 1864 au 5 février 1866

Date

22/08/1864-05/02/1866

Cote

108Q/28 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 22 août 1864 au 5 février 1866
Résultat n°6
Mars 1883-juillet 1885

Date

03/1883-07/1885

Cote

120Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Mars 1883-juillet 1885
Résultat n°7
Du 19 janvier 1937 au 1er décembre 1937

Date

19/01/1937-01/12/1937

Cote

108Q/109 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 19 janvier 1937 au 1er décembre 1937
Résultat n°8
Du 3 juin 1881 au 3 mai 1882

Date

03/06/1881-03/05/1882

Cote

108Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 juin 1881 au 3 mai 1882
Résultat n°9
Septembre 1875-février 1876

Date

09/1875-02/1876

Cote

120Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Septembre 1875-février 1876
Résultat n°10
Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

1840

Cote

4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1840.
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
Résultat n°11
Du 9 juillet 1844 au 10 janvier 1845

Date

09/07/1844-10/01/1845

Cote

108Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 9 juillet 1844 au 10 janvier 1845
Résultat n°12
Du 29 mars 1887 au 23 avril 1888

Date

29/03/1887-23/04/1888

Cote

108Q/46 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 29 mars 1887 au 23 avril 1888
Résultat n°13
Du 7 avril 1889 au 28 septembre 1891

Date

07/04/1889-28/09/1891

Cote

119Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 7 avril 1889 au 28 septembre 1891
Résultat n°14
Du 13 décembre 1930 au 27 juillet 1931

Date

13/12/1930-27/07/1931

Cote

108Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 13 décembre 1930 au 27 juillet 1931
Résultat n°15
Août 1870 à octobre 1871

Date

08/1870-10/1871

Cote

120Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Août 1870 à octobre 1871
Résultat n°16
Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

1815

Cote

1R349 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
- FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
- RECRUTEMENT
- DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
- LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE
- Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires...
- Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche,...
Résultat n°17
Du 14 mai 1906 au 4 février 1907

Date

14/05/1906-04/02/1907

Cote

108Q/68 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 14 mai 1906 au 4 février 1907
Résultat n°18
Du 12 janvier 1844 au 9 juillet 1844

Date

12/01/1844-09/07/1844

Cote

108Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 janvier 1844 au 9 juillet 1844
Résultat n°19
Janvier 1880-décembre 1882

Date

01/1880-12/1882

Cote

120Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Janvier 1880-décembre 1882
Résultat n°20
De 1855 à 1863

Date

1855-1863

Cote

113Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Table des successions et des absences
- De 1855 à 1863
Résultat n°21
Du 14 avril 1863 au 22 août 1864

Date

14/04/1863-22/08/1864

Cote

108Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 14 avril 1863 au 22 août 1864
Résultat n°22
Du 18 décembre 1872 au 24 décembre 1873

Date

18/12/1872-24/12/1873

Cote

108Q/34 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 18 décembre 1872 au 24 décembre 1873
Résultat n°23
Du 14 février 1878 au 23 janvier 1881

Date

14/02/1878-23/01/1881

Cote

110Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 14 février 1878 au 23 janvier 1881
Résultat n°24
Du 3 février 1902 au 14 octobre 1902

Date

03/02/1902-14/10/1902

Cote

108Q/62 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 février 1902 au 14 octobre 1902
Résultat n°25
De 1881 à 1899

Date

1881-1899

Cote

117Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Table des baux écrits
- De 1881 à 1899
Résultat n°26
Du 8 septembre 1905 au 14 mai 1906

Date

08/09/1905-14/05/1906

Cote

108Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 septembre 1905 au 14 mai 1906
Résultat n°27
Du 3 avril 1857 au 21 février 1860

Date

03/04/1857-21/02/1860

Cote

109Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 3 avril 1857 au 21 février 1860
Résultat n°28
Du 29 juin 1928 au 13 février 1929

Date

29/06/1928-13/02/1929

Cote

108Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 29 juin 1928 au 13 février 1929
Résultat n°29
1856-1863

Date

1856-1863

Cote

112Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs
- 1856-1863
Résultat n°30
Du 25 février 1898 au 16 octobre 1898

Date

25/02/1898-16/10/1898

Cote

108Q/56 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 février 1898 au 16 octobre 1898
Résultat n°31
Du 10 mars 1924 au 6 juillet 1936

Date

10/03/1924-06/07/1936

Cote

109Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 10 mars 1924 au 6 juillet 1936
Résultat n°32
Du 26 mai 1851 au 30 octobre 1852

Date

26/05/1851-30/10/1852

Cote

110Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 26 mai 1851 au 30 octobre 1852
Résultat n°33
Du 21 juin 1935 au 14 mars 1936

Date

21/06/1935-14/03/1936

Cote

108Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 21 juin 1935 au 14 mars 1936
Résultat n°34
Du 12 avril 1855 au 9 avril 1856

Date

12/04/1855-09/04/1856

Cote

108Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 avril 1855 au 9 avril 1856
Résultat n°35
Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

Date

1837

Cote

4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1837.
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
Résultat n°36
Du 17 décembre 1885 au 8 juillet 1893

Date

17/12/1885-08/07/1893

Cote

109Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 17 décembre 1885 au 8 juillet 1893
Résultat n°37
Du 12 mai 1860 au 25 avril 1860

Date

12/05/1860-25/04/1860

Cote

108Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 mai 1860 au 25 avril 1860
Résultat n°38
1863-1865

Date

1863-1865

Cote

114Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Tables des contrats de mariage
- 1863-1865
Résultat n°39
Du 14 octobre 1902 au 20 juin 1903

Date

14/10/1902-20/06/1903

Cote

108Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 14 octobre 1902 au 20 juin 1903
Résultat n°40
Du 29 décembre 1902 au 6 avril 1905

Date

29/12/1902-06/04/1905

Cote

119Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 29 décembre 1902 au 6 avril 1905
Résultat n°41
Du 5 décembre 1919 au 15 juillet 1920

Date

05/12/1919-15/07/1920

Cote

108Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 5 décembre 1919 au 15 juillet 1920
Résultat n°42
1836-1863

Date

1836-1863

Cote

117Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1836-1863
Résultat n°43
Du 1er octobre 1934 au 21 juin 1935

Date

01/10/1934-21/06/1935

Cote

108Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er octobre 1934 au 21 juin 1935
Résultat n°44
1864-1865

Date

1864-1865

Cote

117Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1864-1865
Résultat n°45
Du 17 décembre 1871 au 22 décembre 1873

Date

17/12/1871-22/12/1873

Cote

109Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 17 décembre 1871 au 22 décembre 1873
Résultat n°46
Du 13 août 1898 au 6 décembre 1900

Date

13/08/1898-06/12/1900

Cote

119Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 13 août 1898 au 6 décembre 1900
Résultat n°47
1859-1865

Date

1859-1865

Cote

111Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs
- 1859-1865
Résultat n°48
Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle et de Beuzeville.

Date

1831-1832

Cote

4R132 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1831
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle...
Résultat n°49
Février 1892-juin 1894

Date

02/1892-06/1894

Cote

120Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Février 1892-juin 1894
Résultat n°50
Du 26 août 1911 au 4 juin 1912

Date

26/08/1911-04/06/1912

Cote

108Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 26 août 1911 au 4 juin 1912
Résultat n°51
Décembre 1866 à décembre 1867

Date

12/1866-12/1867

Cote

120Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Décembre 1866 à décembre 1867
Résultat n°52
Du 4 juin 1912 au 24 mai 1913

Date

04/06/1912-24/05/1913

Cote

108Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 4 juin 1912 au 24 mai 1913
Résultat n°53
Juin 1865-avril 1866

Date

06/1865-04/1866

Cote

120Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Juin 1865-avril 1866
Résultat n°54
Du 1er avril 1844 au 21 juillet 1845

Date

01/04/1844-21/07/1845

Cote

109Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 1er avril 1844 au 21 juillet 1845
Résultat n°55
De 1836 à 1846

Date

1836-1846

Cote

113Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Table des successions et des absences
- De 1836 à 1846
Résultat n°56
Mars 1890-mars 1892

Date

03/1890-03/1892

Cote

120Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Mars 1890-mars 1892
Résultat n°57
Du 2 juin 1910 au 2 janvier 1911

Date

02/06/1910-02/01/1911

Cote

108Q/74 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 juin 1910 au 2 janvier 1911
Résultat n°58
Du 19 mai 1880 au 3 juin 1881

Date

19/05/1880-03/06/1881

Cote

108Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 19 mai 1880 au 3 juin 1881
Résultat n°59
Du 7 décembre 1921 au 7 juillet 1922

Date

07/12/1921-07/07/1922

Cote

108Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 décembre 1921 au 7 juillet 1922
Résultat n°60
Du 7 juillet 1922 au 8 mars 1923

Date

07/07/1922-08/03/1923

Cote

108Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 juillet 1922 au 8 mars 1923
Résultat n°61
Du 12 février 1876 au 14 février 1878

Date

12/02/1876-14/02/1878

Cote

110Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 12 février 1876 au 14 février 1878
Résultat n°62
Du 26 mai 1919 au 5 décembre 1919

Date

26/05/1919-05/12/1919

Cote

108Q/83 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 26 mai 1919 au 5 décembre 1919
Résultat n°63
Du 10 novembre 1847 au 15 mars 1849

Date

10/11/1847-15/03/1849

Cote

109Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 10 novembre 1847 au 15 mars 1849
Résultat n°64
Du 25 juin 1884 au 16 novembre 1885

Date

25/06/1884-16/11/1885

Cote

108Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 juin 1884 au 16 novembre 1885
Résultat n°65
Du 29 juin 1938 au 1er février 1939

Date

29/06/1938-01/02/1939

Cote

108Q/111 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 29 juin 1938 au 1er février 1939
Résultat n°66
Du 18 novembre 1914 au 9 mars 1924

Date

18/11/1914-09/03/1924

Cote

109Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 18 novembre 1914 au 9 mars 1924
Résultat n°67
Du 22 décembre 1873 au 25 mai 1877

Date

22/12/1873-25/05/1877

Cote

119Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 22 décembre 1873 au 25 mai 1877
Résultat n°68
Du 28 octobre 1915 au 17 mai 1917

Date

28/10/1915-17/05/1917

Cote

108Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 octobre 1915 au 17 mai 1917
Résultat n°69
Du 5 février 1866 au 7 juin 1867

Date

05/02/1866-07/06/1867

Cote

108Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 5 février 1866 au 7 juin 1867
Résultat n°70
Du 3 janvier 1924 au 14 novembre 1924

Date

03/01/1924-14/11/1924

Cote

108Q/90 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 janvier 1924 au 14 novembre 1924
Résultat n°71
Juin 1894-novembre 1896

Date

06/1894-11/1896

Cote

120Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Juin 1894-novembre 1896
Résultat n°72
Du 25 octobre 1849 au 26 mai 1851

Date

25/10/1849-26/05/1851

Cote

110Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 25 octobre 1849 au 26 mai 1851
Résultat n°73
Du 26 mars 1879 au 19 mai 1880

Date

26/03/1879-19/05/1880

Cote

108Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 26 mars 1879 au 19 mai 1880
Résultat n°74
Du 13 janvier 1863 au 2 septembre 1866

Date

13/01/1863-02/09/1866

Cote

109Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 13 janvier 1863 au 2 septembre 1866
Résultat n°75
1847-1863

Date

1847-1863

Cote

114Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Tables des contrats de mariage
- 1847-1863
Résultat n°76
Du 8 décembre 1842 au 12 juillet 1844

Date

08/12/1842-12/07/1844

Cote

110Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 8 décembre 1842 au 12 juillet 1844
Résultat n°77
Août 1873 à août 1874

Date

08/1873-08/1874

Cote

120Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Août 1873 à août 1874
Résultat n°78
Du 20 novembre 1860 au 28 juillet 1863

Date

20/11/1860-28/07/1863

Cote

110Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Bourgtheroulde
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 20 novembre 1860 au 28 juillet 1863
Résultat n°79
1749-1751

Date

1749-1751

Cote

13 B 540 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures diverses
- 1749-1751
Résultat n°80
Procédures diverses

Date

1786

Cote

13 B 596 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures diverses

Résultats de la recherche

Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898

Date

Cote

1765-1768

Date

Cote

Juillet 1877-juin 1879

Date

Cote

Du 27 décembre 1849 au 11 juillet 1850

Date

Cote

Du 22 août 1864 au 5 février 1866

Date

Cote

Mars 1883-juillet 1885

Date

Cote

Du 19 janvier 1937 au 1er décembre 1937

Date

Cote

Du 3 juin 1881 au 3 mai 1882

Date

Cote

Septembre 1875-février 1876

Date

Cote

Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

Cote

Du 9 juillet 1844 au 10 janvier 1845

Date

Cote

Du 29 mars 1887 au 23 avril 1888

Date

Cote

Du 7 avril 1889 au 28 septembre 1891

Date

Cote

Du 13 décembre 1930 au 27 juillet 1931

Date

Cote

Août 1870 à octobre 1871

Date

Cote

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

Cote

Du 14 mai 1906 au 4 février 1907

Date

Cote

Du 12 janvier 1844 au 9 juillet 1844

Date

Cote

Janvier 1880-décembre 1882

Date

Cote

De 1855 à 1863

Date

Cote

Du 14 avril 1863 au 22 août 1864

Date

Cote

Du 18 décembre 1872 au 24 décembre 1873

Date

Cote

Du 14 février 1878 au 23 janvier 1881

Date

Cote

Du 3 février 1902 au 14 octobre 1902

Date

Cote

De 1881 à 1899

Date

Cote

Du 8 septembre 1905 au 14 mai 1906

Date

Cote

Du 3 avril 1857 au 21 février 1860