Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
137Q/102 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/06/1908-01/02/1909
Lieu
Brionne
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 10 juin 1908 au 1er février 1909
Résultat n°2
Cote
137Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/02/1909-19/08/1909
Lieu
Brionne
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 4 février 1909 au 19 août 1909
Résultat n°3
Cote
141Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1877-1889
Lieu
Brionne
Type de document
Table des successions et des absences
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Table des successions et des absences
  • 1877-1889
Résultat n°4
Cote
141Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1868-1877
Lieu
Brionne
Type de document
Table des successions et des absences
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Table des successions et des absences
  • 1868-1877
Résultat n°5
Cote
1756 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1945
Lieu
Brionne
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Brionne
  • Actes sous seing privé
  • 1945
Résultat n°6
Cote
135Q/129 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
11/05/1906-05/11/1906
Lieu
Brionne
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 11 mai 1906 au 5 novembre 1906
Résultat n°7
Cote
135Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/04/1908-01/10/1908
Lieu
Brionne
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 21 avril 1908 au 1er octobre 1908
Résultat n°8
Cote
34 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1760-1778
Lieu
Brionne, Brionne — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Causes civiles
  • Tutelles
  • Tutelle par leur mère, Louise-Julie-Constance de Rohan,...
Résultat n°9
Cote
136Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/01/1801-20/10/1802
Lieu
Brionne
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 24 janvier 1801 au 20 octobre 1802
Résultat n°10
Cote
137BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/09/1901-11/09/1905
Lieu
Brionne
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 2 septembre 1901 au 11 septembre 1905
Résultat n°11
Cote
135BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1927
Lieu
Brionne
Type de document
Actes déposés
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Actes déposés
  • 1927
Résultat n°12
Cote
137Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/05/1911-01/02/1912
Lieu
Brionne
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 1er mai 1911 au 1er février 1912
Résultat n°13
Cote
135Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/03/1798-13/10/1798
Lieu
Brionne
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 27 mars 1798 au 13 octobre 1798
Résultat n°14
Cote
135Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/03/1799-23/10/1799
Lieu
Brionne
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 21 mars 1799 au 23 octobre 1799
Résultat n°15
Cote
135Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
23/10/1799-01/07/1800
Lieu
Brionne
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 23 octobre 1799 au 1er juillet 1800
Résultat n°16
Cote
136ter/Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/02/1921-24/05/1923
Lieu
Brionne
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous signatures privées portant baux d'immeubles-Mutation...
  • Du 5 février 1921 au 24 mai 1923
Résultat n°17
Cote
136TER/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
15/08/1906-13/06/1908
Lieu
Brionne
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 15 août 1906 au 13 juin 1908
Résultat n°18
Cote
142Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/1881-11/1882
Lieu
Brionne
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Brionne
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • Avril 1881 à novembre 1882
Résultat n°19
Cote
137Q/118 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
11/03/1921-14/12/1921
Lieu
Brionne
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 11 mars 1921 au 14 décembre 1921
Résultat n°20
Cote
135Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
16/01/1894-09/07/1894
Lieu
Brionne
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 16 janvier 1894 au 9 juillet 1894