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  1. Résultat n°1

    De 1924 à 1946

    Date

    1924-1946

    Cote

    151Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Table des successions et des absences
    • De 1924 à 1946
  2. Résultat n°2

    Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932

    Date

    28/12/1928-09/06/1932

    Cote

    144BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932
  3. Résultat n°3

    Du 30 novembre 1900 au 15 juin 1901

    Date

    30/11/1900-15/06/1901

    Cote

    143Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 30 novembre 1900 au 15 juin 1901
  4. Résultat n°4

    Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903

    Date

    27/01/1899-07/09/1903

    Cote

    144Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903
  5. Résultat n°5

    Du 25 avril 1925 au 22 mai 1926

    Date

    25/04/1925-22/05/1926

    Cote

    143Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 avril 1925 au 22 mai 1926
  6. Résultat n°6

    Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914

    Date

    25/10/1907-25/02/1914

    Cote

    145Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914
  7. Résultat n°7

    1923

    Date

    1923

    Cote

    155Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Actes déposés
    • 1923
  8. Résultat n°8

    Du 5 février 1902 au 2 septembre 1902

    Date

    05/02/1902-02/09/1902

    Cote

    143Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 février 1902 au 2 septembre 1902
  9. Résultat n°9

    Du 18 août 1915 au 8 janvier 1917

    Date

    18/08/1915-08/01/1917

    Cote

    143Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 août 1915 au 8 janvier 1917
  10. Résultat n°10

    Du 8 juillet 1873 au 27 juillet 1874

    Date

    08/07/1873-27/07/1874

    Cote

    143Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 juillet 1873 au 27 juillet 1874
  11. Résultat n°11

    Enquêtes et correspondance relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique ; propos séditieux ; disparitions d'individus ; troubles à Verneuil, Gisors ; municipalités hostiles à l'Empire (Giverny, Saint-André, Vernon) ; désertions ; armes cachées dans le château de Broglie à Chambrais.

    Date

    avril-juillet 1815

    Cote

    1 M 216

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Cent Jours
    • Enquêtes et correspondance relatives à des mesures...
  12. Résultat n°12

    Juin 1894-novembre 1896

    Date

    06/1894-11/1896

    Cote

    154Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Juin 1894-novembre 1896
  13. Résultat n°13

    Du 18 avril 1888 au 28 octobre 1889

    Date

    18/04/1888-28/10/1889

    Cote

    143Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 avril 1888 au 28 octobre 1889
  14. Résultat n°14

    Juillet 1869-avril 1870

    Date

    07/1869-04/1870

    Cote

    154Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Juillet 1869-avril 1870
  15. Résultat n°15

    14 janvier 1944 au 6 juillet 1946

    Date

    14/01/1944-06/07/1946

    Cote

    1481 W 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Broglie
    • Déclarations de mutation par décès
    • 14 janvier 1944 au 6 juillet 1946
  16. Résultat n°16

    Du 19 janvier 1921 au 21 décembre 1921

    Date

    19/01/1921-21/12/1921

    Cote

    145Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 janvier 1921 au 21 décembre 1921
  17. Résultat n°17

    Du 12 février 1918 au 12 février 1919

    Date

    12/02/1918-12/02/1919

    Cote

    143Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 février 1918 au 12 février 1919
  18. Résultat n°18

    Du 12 octobre 1929 au 24 août 1930

    Date

    12/10/1929-24/08/1930

    Cote

    143Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 octobre 1929 au 24 août 1930
  19. Résultat n°19

    1921

    Date

    1921

    Cote

    155Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Actes déposés
    • 1921
  20. Résultat n°20

    Du 27 novembre 1884 au 8 décembre 1886

    Date

    27/11/1884-08/12/1886

    Cote

    145Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 novembre 1884 au 8 décembre 1886
  21. Résultat n°21

    Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901

    Date

    04/11/1898-22/03/1901

    Cote

    144BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901
  22. Résultat n°22

    Du 18 août 1876 au 28 août 1880

    Date

    18/08/1876-28/08/1880

    Cote

    144BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 18 août 1876 au 28 août 1880
  23. Résultat n°23

    Du 1er mars 1926 au 28 juin 1927

    Date

    01/03/1926 -28/06/1927

    Cote

    145Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er mars 1926 au 28 juin 1927
  24. Résultat n°24

    Du 4 janvier 1910 au 24 janvier 1911

    Date

    04/01/1910-24/01/1911

    Cote

    145Q/28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 janvier 1910 au 24 janvier 1911
  25. Résultat n°25

    21 janvier 1943 au 18 février 1944

    Date

    21/01/1943-18/02/1944

    Cote

    1481 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Broglie
    • Actes civils publics
    • 21 janvier 1943 au 18 février 1944
  26. Résultat n°26

    Du 16 novembre 1917 au 2 mai 1919

    Date

    16/11/1917-02/05/1919

    Cote

    145Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 novembre 1917 au 2 mai 1919
  27. Résultat n°27

    Du 26 décembre 1917 au 12 mars 1920

    Date

    26/12/1917-12/03/1920

    Cote

    144BIS/Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 26 décembre 1917 au 12 mars 1920
  28. Résultat n°28

    Avril 1879 à octobre 1880

    Date

    04/1879-10/1880

    Cote

    154Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Avril 1879 à octobre 1880
  29. Résultat n°29

    Du 2 janvier 1922 au 12 mars 1922

    Date

    02/01/1922-12/03/1922

    Cote

    145Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 janvier 1922 au 12 mars 1922
  30. Résultat n°30

    Du 7 juin 1924 au 27 novembre 1933

    Date

    07/06/1924-27/11/1933

    Cote

    145Q/54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 7 juin 1924 au 27 novembre 1933
  31. Résultat n°31

    De 1860 à 1872

    Date

    1860-1872

    Cote

    151Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Table des successions et des absences
    • De 1860 à 1872
  32. Résultat n°32

    Du 26 juillet 1901 au 24 octobre 1907

    Date

    26/07/1901-24/10/1907

    Cote

    145Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 juillet 1901 au 24 octobre 1907
  33. Résultat n°33

    Du 3 novembre 1922 au 18 juin 1925

    Date

    03/11/1922-18/06/1925

    Cote

    144BIS/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 3 novembre 1922 au 18 juin 1925
  34. Résultat n°34

    Du 11 juin 1884 au 8 mai 1888

    Date

    11/06/1884-08/05/1888

    Cote

    144BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 11 juin 1884 au 8 mai 1888
  35. Résultat n°35

    Du 26 juin 1922 au 22 novembre 1932

    Date

    26/06/1922-22/11/1932

    Cote

    144Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 26 juin 1922 au 22 novembre 1932
  36. Résultat n°36

    Du 24 mars 1914 au 17 août 1915

    Date

    24/03/1914-17/08/1915

    Cote

    143Q/49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 24 mars 1914 au 17 août 1915
  37. Résultat n°37

    Du 22 février 1894 au 30 novembre 1894

    Date

    22/02/1894-30/11/1894

    Cote

    143Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 février 1894 au 30 novembre 1894
  38. Résultat n°38

    Du 23 décembre 1886 au 18 avril 1888

    Date

    23/12/1886-18/04/1888

    Cote

    143Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 décembre 1886 au 18 avril 1888
  39. Résultat n°39

    Du 7 mars 1914 au 16 juin 1915

    Date

    07/03/1914-16/06/1915

    Cote

    145Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 7 mars 1914 au 16 juin 1915
  40. Résultat n°40

    Du 3 février 1896 au 11 mai 1897

    Date

    03/02/1896-11/05/1897

    Cote

    145Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 février 1896 au 11 mai 1897
  41. Résultat n°41

    Du 21 octobre 1896 au 12 mai 1897

    Date

    21/10/1896-12/05/1897

    Cote

    143Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 octobre 1896 au 12 mai 1897
  42. Résultat n°42

    Du 4 janvier 1939 au 26 décembre 1940

    Date

    04/01/1939-26/12/1940

    Cote

    145Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 janvier 1939 au 26 décembre 1940
  43. Résultat n°43

    Du 5 octobre 1931 au 10 août 1933

    Date

    05/10/1931-10/08/1933

    Cote

    145Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 5 octobre 1931 au 10 août 1933
  44. Résultat n°44

    De 1918 à 1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    155Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Actes déposés
    • De 1918 à 1919
  45. Résultat n°45

    25 septembre 1940 au 28 juillet 1941

    Date

    25/09/1940-28/07/1941

    Cote

    1481 W 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Broglie
    • Actes civils publics
    • 25 septembre 1940 au 28 juillet 1941
  46. Résultat n°46

    31 mars 1942 au 21 janvier 1943

    Date

    31/03/1942-21/01/1943

    Cote

    1481 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Broglie
    • Actes civils publics
    • 31 mars 1942 au 21 janvier 1943
  47. Résultat n°47

    Du 6 septembre 1878 au 10 septembre 1879

    Date

    06/09/1878-10/09/1879

    Cote

    143Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 septembre 1878 au 10 septembre 1879
  48. Résultat n°48

    Du 9 mars 1893 au 14 mars 1895

    Date

    09/03/1893-14/03/1895

    Cote

    145Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 mars 1893 au 14 mars 1895
  49. Résultat n°49

    Du 4 janvier 1913 au 28 février 1914

    Date

    04/01/1913-28/02/1914

    Cote

    145Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 janvier 1913 au 28 février 1914
  50. Résultat n°50

    Du 27 janvier 1911 au 28 décembre 1911

    Date

    27/01/1911-28/12/1911

    Cote

    145Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 janvier 1911 au 28 décembre 1911
  51. Résultat n°51

    Du 6 juin 1881 au 6 novembre 1882

    Date

    06/06/1881-06/11/1882

    Cote

    143Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 juin 1881 au 6 novembre 1882
  52. Résultat n°52

    Du 26 février 1876 au 27 mars 1878

    Date

    26/02/1876-27/03/1878

    Cote

    145Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 26 février 1876 au 27 mars 1878
  53. Résultat n°53

    Du 3 juin 1935 au 1er février 1936

    Date

    03/06/1935-01/02/1936

    Cote

    143Q/74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 juin 1935 au 1er février 1936
  54. Résultat n°54

    Du 22 novembre 1872 au 17 août 1876

    Date

    22/11/1872-17/08/1876

    Cote

    144BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 22 novembre 1872 au 17 août 1876
  55. Résultat n°55

    Du 18 janvier 1898 au 21 septembre 1898

    Date

    18/01/1898-21/09/1898

    Cote

    143Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 18 janvier 1898 au 21 septembre 1898
  56. Résultat n°56

    Février 1878-avril 1879

    Date

    02/1878-04/1879

    Cote

    154Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Février 1878-avril 1879
  57. Résultat n°57

    Du 21 août 1933 au 29 décembre 1934

    Date

    21/08/1933-29/12/1934

    Cote

    145Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 août 1933 au 29 décembre 1934
  58. Résultat n°58

    Du 29 août 1915 au 25 décembre 1917

    Date

    29/08/1915-25/12/1917

    Cote

    144BIS/Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 29 août 1915 au 25 décembre 1917
  59. Résultat n°59

    Du 7 août 1895 au 20 octobre 1896

    Date

    07/08/1895-20/10/1896

    Cote

    143Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 août 1895 au 20 octobre 1896
  60. Résultat n°60

    Du 22 août 1908 au 26 septembre 1913

    Date

    22/08/1908-26/09/1913

    Cote

    144Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 22 août 1908 au 26 septembre 1913
  61. Résultat n°61

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1756 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Broglie
    • Actes sous seing privé
    • 1942-1943
  62. Résultat n°62

    Du 21 mai 1872 au 8 juillet 1878

    Date

    21/05/1872-08/07/1878

    Cote

    143Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 mai 1872 au 8 juillet 1878
  63. Résultat n°63

    1936

    Date

    1936

    Cote

    145Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • 1936
  64. Résultat n°64

    Du 10 septembre 1879 au 26 mars 1880

    Date

    10/09/1879-26/03/1880

    Cote

    143Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 septembre 1879 au 26 mars 1880
  65. Résultat n°65

    Du 11 avril 1891 au 9 mars 1893

    Date

    11/04/1891-09/03/1893

    Cote

    145Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 11 avril 1891 au 9 mars 1893
  66. Résultat n°66

    Novembre 1871-février 1872

    Date

    11/1871-02/1872

    Cote

    154Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Novembre 1871-février 1872
  67. Résultat n°67

    Du 21 septembre 1898 au 27 juillet 1899

    Date

    21/09/1898-27/07/1899

    Cote

    143Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 septembre 1898 au 27 juillet 1899
  68. Résultat n°68

    Broglie : Arrêt du 11 octobre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1400 W 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Broglie : Arrêt du 11 octobre 1991.
  69. Résultat n°69

    Du 3 janvier 1871 au 21 mai 1872

    Date

    03/01/1871-21/05/1872

    Cote

    143Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 janvier 1871 au 21 mai 1872
  70. Résultat n°70

    Du 14 février 1876 au 10 janvier 1880

    Date

    14/02/1876-10/01/1880

    Cote

    144Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 14 février 1876 au 10 janvier 1880
  71. Résultat n°71

    Janvier 1873-juillet 1873

    Date

    01/1873-07/1873

    Cote

    154Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Janvier 1873-juillet 1873
  72. Résultat n°72

    Broglie : Arrêt du 11 octobre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1400 W 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Broglie : Arrêt du 11 octobre 1991.
  73. Résultat n°73

    Du 26 juin 1931 au 4 avril 1932

    Date

    26/06/1931 -04/04/1932

    Cote

    143Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 juin 1931 au 4 avril 1932
  74. Résultat n°74

    Février 1872-juillet 1872

    Date

    02/1872-07/1872

    Cote

    154Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Février 1872-juillet 1872
  75. Résultat n°75

    Du 2 mai 1919 au 31 décembre 1920

    Date

    02/05/1919-31/12/1920

    Cote

    145Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 mai 1919 au 31 décembre 1920
  76. Résultat n°76

    Du 6 juillet 1882 au 26 novembre 1884

    Date

    06/07/1882-26/11/1884

    Cote

    145Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 juillet 1882 au 26 novembre 1884
  77. Résultat n°77

    Du 22 avril 1871 au 27 août 1873

    Date

    22/04/1871-27/08/1873

    Cote

    145Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 22 avril 1871 au 27 août 1873
  78. Résultat n°78

    Cantons de Vernon, Breteuil, Evreux, Nonancourt, Saint-André, Les Andelys, Fleury-sur-Andelle, Gisors, Lyons, Etrépagny, Ecos, Gaillon, Thiberville, Broglie, Beaumont, Bernay, Conches, Damville.

    Date

    1815

    Cote

    1R348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE
    • Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires...
    • Cantons de Vernon, Breteuil, Evreux, Nonancourt, Saint-André,...
  79. Résultat n°79

    Février 1892-juin 1894

    Date

    02/1892-06/1894

    Cote

    154Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Broglie
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Février 1892-juin 1894
  80. Résultat n°80

    Du 14 mars 1895 au 3 février 1896

    Date

    14/03/1895-03/02/1896

    Cote

    145Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 14 mars 1895 au 3 février 1896