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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Guide de lecture des cartes anciennes / COSTA, Laurent

Date

2009

Cote

BIB/6287 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Cadastre ( de la Haute-Garonne) Répertoire méthodique Sous-série 3 P / Gaste, Pascal

Date

2002

Cote

INV/0026 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Ministère des finances. Commission extraparlementaire du cadastre, instituée au ministère des finances (décret du 30 mars 1891). Sous-commission juridique. Discours prononcés par M. Alfred Neymarck, dans les séances des 12 et 26 novembre 1891, 25 février et 7 avril 1892 / Neymarck, Alfred

Date

1892

Cote

BIBSLE 08377 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Les origines du cadastre ornais : étude suivie du répertoire critique des plans des archives départementales depuis l'an XI / René Jouanne

Date

1933

Cote

BIB/1174 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Pont-Audemer Section B. dite de la ville /

Date

-

Cote

BIB/2898 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Cadastre et documentation cadastrale / DE POORTER, Serge

Date

2000

Cote

BIB/5422 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Cadastre. Sa réorganisation au profit de l'Agriculture et de l'Etat. Nouveau système / Durand, Alexandre

Date

1870

Cote

BIBSLE 07565 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Mémoire sur les opérations cadastrales /

Date

1822

Cote

BIBSLE 07445 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Les Classement et l'inventaire des cartes et plans (Le)\Plans cadastraux et les matrices / DE POORTER, Serge

Date

2000

Cote

BIB/5421 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Cadastre et documentation cadastrale / DE POORTER, Serge

Date

2000

Cote

BIB/6490 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Le livre-foncier, mobilisation du sol. Réponse à M. Yves Guyot, député / Desforges, C.

Date

1893

Cote

BIBSLE 07597 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Sénat. Séance du vendredi 6 avril 1866. Du Cadastre dans ses rapports avec la propriété foncière, discours prononcé par M. le président Bonjean. Titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, frais de justice, pièce pour l'enquête sur la situation de l'agriculture / Bonjean, Louis

Date

1866

Cote

BIBSLE 08308 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Guide de lecture des cartes anciennes / COSTA, Laurent

Date

2009

Cote

BIB/6215 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

La fiscalité rurale. La révision du cadastre, pouvoirs du maire, le rôle des classificateurs, moyens d'appel / Duval, Alexandre.

Date

15/04/1905

Cote

BR/0456 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Révision et conservation du cadastre approprié aux besoins de la propriété foncière Péréquation de l'impôt, titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, etc. / G. Bonjean

Date

1874

Cote

BIB/2605/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Utiliser le cadastre en généalogie La transmission familiale d'un bien et ses évolutions Les fonds des hypothèques / MERGNAC, Marie-Odile

Date

2015

Cote

BIB/7881 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

La fiscalité rurale. La révision du cadastre, pouvoirs du maire, le rôle des classificateurs, moyens d'appel / Duval, Alexandre.

Date

15/04/1905

Cote

BR/456 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Révision et conservation du cadastre approprié aux besoins de la propriété foncière Péréquation de l'impôt, titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, etc. / G. Bonjean

Date

1874

Cote

BIB/2605 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

De l'impôt foncier et des garanties de la propriété territoriale / Le Couppey, Gaston

Date

1867

Cote

BIBSLE 02888 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Les Classement et l'inventaire des cartes et plans (Le)\Plans cadastraux et les matrices / DE POORTER, Serge

Date

2000

Cote

BIB/6489 (Cote/Cotes extrêmes)