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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide de lecture des cartes anciennes / COSTA, Laurent

    Date

    2009

    Cote

    BIB/6287 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Guide de lecture des cartes anciennes / COSTA, Laurent
  2. Résultat n°2

    Cadastre ( de la Haute-Garonne) Répertoire méthodique Sous-série 3 P / Gaste, Pascal

    Date

    2002

    Cote

    INV/0026 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Cadastre ( de la Haute-Garonne) Répertoire méthodique...
  3. Résultat n°3

    Ministère des finances. Commission extraparlementaire du cadastre, instituée au ministère des finances (décret du 30 mars 1891). Sous-commission juridique. Discours prononcés par M. Alfred Neymarck, dans les séances des 12 et 26 novembre 1891, 25 février et 7 avril 1892 / Neymarck, Alfred

    Date

    1892

    Cote

    BIBSLE 08377 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Ministère des finances. Commission extraparlementaire...
  4. Résultat n°4

    Les origines du cadastre ornais : étude suivie du répertoire critique des plans des archives départementales depuis l'an XI / René Jouanne

    Date

    1933

    Cote

    BIB/1174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les origines du cadastre ornais : étude suivie du répertoire...
  5. Résultat n°5

    Pont-Audemer Section B. dite de la ville /

    Cote

    BIB/2898 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Pont-Audemer Section B. dite de la ville /
  6. Résultat n°6

    Cadastre et documentation cadastrale / DE POORTER, Serge

    Date

    2000

    Cote

    BIB/5422 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Cadastre et documentation cadastrale / DE POORTER,...
  7. Résultat n°7

    Cadastre. Sa réorganisation au profit de l'Agriculture et de l'Etat. Nouveau système / Durand, Alexandre

    Date

    1870

    Cote

    BIBSLE 07565 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cadastre. Sa réorganisation au profit de l'Agriculture...
  8. Résultat n°8

    Mémoire sur les opérations cadastrales /

    Date

    1822

    Cote

    BIBSLE 07445 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Mémoire sur les opérations cadastrales /
  9. Résultat n°9

    Les Classement et l'inventaire des cartes et plans (Le)\Plans cadastraux et les matrices / DE POORTER, Serge

    Date

    2000

    Cote

    BIB/5421 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les Classement et l'inventaire des cartes et plans...
  10. Résultat n°10

    Cadastre et documentation cadastrale / DE POORTER, Serge

    Date

    2000

    Cote

    BIB/6490 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Cadastre et documentation cadastrale / DE POORTER,...
  11. Résultat n°11

    Le livre-foncier, mobilisation du sol. Réponse à M. Yves Guyot, député / Desforges, C.

    Date

    1893

    Cote

    BIBSLE 07597 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le livre-foncier, mobilisation du sol. Réponse à M....
  12. Résultat n°12

    Sénat. Séance du vendredi 6 avril 1866. Du Cadastre dans ses rapports avec la propriété foncière, discours prononcé par M. le président Bonjean. Titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, frais de justice, pièce pour l'enquête sur la situation de l'agriculture / Bonjean, Louis

    Date

    1866

    Cote

    BIBSLE 08308 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Sénat. Séance du vendredi 6 avril 1866. Du Cadastre...
  13. Résultat n°13

    Guide de lecture des cartes anciennes / COSTA, Laurent

    Date

    2009

    Cote

    BIB/6215 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Guide de lecture des cartes anciennes / COSTA, Laurent
  14. Résultat n°14

    La fiscalité rurale. La révision du cadastre, pouvoirs du maire, le rôle des classificateurs, moyens d'appel / Duval, Alexandre.

    Date

    15/04/1905

    Cote

    BR/0456 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • La fiscalité rurale. La révision du cadastre, pouvoirs...
  15. Résultat n°15

    Révision et conservation du cadastre approprié aux besoins de la propriété foncière Péréquation de l'impôt, titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, etc. / G. Bonjean

    Date

    1874

    Cote

    BIB/2605/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Révision et conservation du cadastre approprié aux...
  16. Résultat n°16

    Utiliser le cadastre en généalogie La transmission familiale d'un bien et ses évolutions Les fonds des hypothèques / MERGNAC, Marie-Odile

    Date

    2015

    Cote

    BIB/7881 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Utiliser le cadastre en généalogie La transmission...
  17. Résultat n°17

    La fiscalité rurale. La révision du cadastre, pouvoirs du maire, le rôle des classificateurs, moyens d'appel / Duval, Alexandre.

    Date

    15/04/1905

    Cote

    BR/456 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • La fiscalité rurale. La révision du cadastre, pouvoirs...
  18. Résultat n°18

    Révision et conservation du cadastre approprié aux besoins de la propriété foncière Péréquation de l'impôt, titres, bornages, hypothèques, crédit agricole, etc. / G. Bonjean

    Date

    1874

    Cote

    BIB/2605 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Révision et conservation du cadastre approprié aux...
  19. Résultat n°19

    De l'impôt foncier et des garanties de la propriété territoriale / Le Couppey, Gaston

    Date

    1867

    Cote

    BIBSLE 02888 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • De l'impôt foncier et des garanties de la propriété...
  20. Résultat n°20

    Les Classement et l'inventaire des cartes et plans (Le)\Plans cadastraux et les matrices / DE POORTER, Serge

    Date

    2000

    Cote

    BIB/6489 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les Classement et l'inventaire des cartes et plans...