Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    20 novembre 1946 au 16 mars 1949

    Date

    20/11/1946-16/03/1949

    Cote

    2215 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes judiciaires
    • 20 novembre 1946 au 16 mars 1949
  2. Résultat n°2

    Evreux - Saint Sébastien : HLM

    Date

    1986

    Cote

    1701 W 159 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1986
    • Evreux - Saint Sébastien : HLM
  3. Résultat n°3

    2 décembre 1953 au 10 mars 1954 (n° 36)

    Date

    02/12/1953-10/03/1954

    Cote

    2215 W 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes civils publics
    • 2 décembre 1953 au 10 mars 1954 (n° 36)
  4. Résultat n°4

    Classe 1922.

    Date

    1922

    Cote

    1R409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT)
    • Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement...
    • Classe 1922.
  5. Résultat n°5

    OPAC (1)

    Date

    1994

    Cote

    1701 W 289 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1994
    • OPAC (1)
  6. Résultat n°6

    Classe de 1931.

    Date

    1931

    Cote

    1R436 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1931.
  7. Résultat n°7

    Classe 1894, n° d'ordre de 503 à 741

    Date

    1894

    Cote

    1R1164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1894, n° d'ordre de 503 à 741
  8. Résultat n°8

    Classe de 1927.

    Date

    1927

    Cote

    1R432 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1927.
  9. Résultat n°9

    Classe 1939, n° d'ordre de 1001 à 1500

    Date

    1939

    Cote

    1R1294 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT
    • SUBDIVISION D'EVREUX
    • Classe 1939, n° d'ordre de 1001 à 1500
  10. Résultat n°10

    A - C

    Date

    1986

    Cote

    1701 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • A - C
  11. Résultat n°11

    A - C

    Date

    1985

    Cote

    1701 W 47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • A - C
  12. Résultat n°12

    Du 3 juin 1896 au 2 novembre 1896

    Date

    03/06/1896-02/11/1896

    Cote

    258Q/358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 3 juin 1896 au 2 novembre 1896
  13. Résultat n°13

    1911

    Cote

    2R74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
    • FOURNITURES ET RAVITAILLEMENT
    • RAVITAILLEMENT DU CAMP RETRANCHE DE PARIS
    • Réquisition : questionnaires relatifs aux statistiques...
    • Evreux.
    • 1911
  14. Résultat n°14

    19800-20083

    Date

    1990

    Cote

    1701W 225 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1990
    • 19800-20083
  15. Résultat n°15

    351-700

    Date

    1987

    Cote

    1701 W 163 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1987
    • Evreux
    • 351-700
  16. Résultat n°16

    Classe 1928, n° d'ordre de 1 à 500

    Date

    1928

    Cote

    1R1230 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1928, n° d'ordre de 1 à 500
  17. Résultat n°17

    Classe 1916.

    Date

    1914-1915

    Cote

    1R366 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • PREPARATION DU RECENSEMENT ANNUEL
    • Recrutement, recensement : correspondance, notices...
    • Classe 1916.
  18. Résultat n°18

    Classe 1940, n° d'ordre de 1501 à 2000

    Date

    1940

    Cote

    1R1299 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT
    • SUBDIVISION D'EVREUX
    • Classe 1940, n° d'ordre de 1501 à 2000
  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des sols d'Evreux

    Cote

    1206 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Evreux
  20. Résultat n°20

    13350-13669

    Date

    1990

    Cote

    1701W 213 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1990
    • 13350-13669
  21. Résultat n°21

    30 août 1952 au 27 mars 1953

    Date

    30/08/1952-27/03/1953

    Cote

    2215 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes judiciaires
    • 30 août 1952 au 27 mars 1953
  22. Résultat n°22

    Divers

    Date

    1988

    Cote

    1701 W 192 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1988
    • Divers
  23. Résultat n°23

    11054-11364 : Evreux

    Date

    1994

    Cote

    1701 W 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1994
    • 11054-11364 : Evreux
  24. Résultat n°24

    30 mars au 15 juin 1967 (n° 2)

    Date

    30/03/1967-15/06/1967

    Cote

    1600 W 70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Campagne
    • Déclarations de mutation par décès
    • 30 mars au 15 juin 1967 (n° 2)
  25. Résultat n°25

    Classe de 1908.

    Date

    1908

    Cote

    1R716 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT
    • SURSIS, ENGAGEMENT CONDITIONNEL
    • Révision, enquêtes et justifications des demandes nominatives...
    • Arrondissement d'Evreux.
    • Classe de 1908.
  26. Résultat n°26

    10 décembre 1962 au 28 avril 1964

    Date

    10/12/1962-28/04/1964

    Cote

    2215 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes judiciaires
    • 10 décembre 1962 au 28 avril 1964
  27. Résultat n°27

    14355-14895 : Le Neubourg

    Date

    1995

    Cote

    1701 W 306 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1995
    • 14355-14895 : Le Neubourg
  28. Résultat n°28

    M - Q

    Date

    1988

    Cote

    1701 W 64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • M - Q
  29. Résultat n°29

    A - Da

    Date

    1992

    Cote

    1701 W 81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • A - Da
  30. Résultat n°30

    Du 11 février 1924 au 30 septembre 1924

    Date

    11/02/1924-30/09/1924

    Cote

    258Q/418 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 11 février 1924 au 30 septembre 1924
  31. Résultat n°31

    Arrondissement d'Evreux.

    Date

    1872-1876

    Cote

    8R90/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition définitive : états nominatifs par commune,...
    • Arrondissement d'Evreux.
  32. Résultat n°32

    Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états...
  33. Résultat n°33

    Projet d'installation d'une station agronomique à Evreux.

    Date

    1921-1922

    Cote

    7 M 124

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Enseignement agricole
    • Projet d'installation d'une station agronomique à Evreux.
  34. Résultat n°34

    Classe 1889, n° d'ordre de 1 à 500

    Date

    1889

    Cote

    1R1155 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1889, n° d'ordre de 1 à 500
  35. Résultat n°35

    3 juillet au 16 octobre 1950 (n° 27)

    Date

    03/07/1950-16/10/1950

    Cote

    1600 W 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau Evreux-Ville
    • Déclarations de mutation par décès
    • 3 juillet au 16 octobre 1950 (n° 27)
  36. Résultat n°36

    Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

    Date

    1834

    Cote

    4R146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
  37. Résultat n°37

    1896

    Cote

    1R511 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer
    • 1896
  38. Résultat n°38

    1813

    Cote

    1R119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • CONSULAT ET PREMIER EMPIRE
    • TIRAGE AU SORT
    • Liste de tirage au tableau général des conscrits par...
    • Evreux (4e arrondissement).
    • 1813
  39. Résultat n°39

    15 juillet au 13 novembre 1969 (n ° 14)

    Date

    15/07/1969-13/11/1969

    Cote

    1600 W 82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Campagne
    • Déclarations de mutation par décès
    • 15 juillet au 13 novembre 1969 (n ° 14)
  40. Résultat n°40

    Terrains à bâtir

    Date

    1994

    Cote

    1701W 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Extraits d'actes "2651" : "extraits de surveillance".
    • Terrains à bâtir