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Résultat n°1
Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

3 medias

Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

Date

16-27 mars 1789

Cote

17 B 1 9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2
Cahier général manuscrit, informe.

19 medias

Cahier général manuscrit, informe.

Date

16 mars 1789

Cote

17 B 1 19 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3
Procès-verbal manuscrit.

8 medias

Procès-verbal manuscrit.

Date

9-12 mars 1789

Cote

17 B 1 21 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4
Cahier imprimé.

21 medias

Cahier imprimé.

Date

23 mars 1789

Cote

17 B 1 20 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5
Procès-verbal manuscrit.

15 medias

Procès-verbal manuscrit.

Date

18 mars 1789

Cote

17 B 1 13 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6
Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.

11 medias

Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 11 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7
Procès-verbal manuscrit.

11 medias

Procès-verbal manuscrit.

Date

17-24 mars 1789

Cote

17 B 1 18 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8
Cahier manuscrit.

23 medias

Cahier manuscrit.

Date

25 mars 1789

Cote

17 B 1 15 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9
Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

34 medias

Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 10 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10
Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.

9 medias

Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.

Date

12 février 1789

Cote

17 B 1 5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11
Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.

27 medias

Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 14 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12
Cahier manuscrit en deux exemplaires.

14 medias

Cahier manuscrit en deux exemplaires.

Date

12 mars 1789

Cote

17 B 1 22 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13
Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.

2 medias

Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 17 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14
Ordre donné par le lieutenant général du bailliage et siège présidial d'Evreux d'enregistrer et publier le règlement contenant les mandats des députés aux Etats-Généraux en date du 27 juin 1789, manuscrit.

6 medias

Ordre donné par le lieutenant général du bailliage et siège présidial d'Evreux d'enregistrer et publier le règlement contenant les mandats des députés aux Etats-Généraux en date du 27 juin 1789, manuscrit.

Date

juin 1789

Cote

17 B 1 7 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15
Analyses de pièces intéressant le bailliage principal d'Evreux, liste des corporations de la ville d'Evreux.

6 medias

Analyses de pièces intéressant le bailliage principal d'Evreux, liste des corporations de la ville d'Evreux.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 8 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16
Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.

2 medias

Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 16 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17
Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.

19 medias

Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 12 (Cote/Cotes extrêmes)