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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

3 medias

Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).
Cote
17 B 1 9 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
16-27 mars 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Les trois ordres
  • Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée...
Résultat n°2
Cahier général manuscrit, informe.

19 medias

Cahier général manuscrit, informe.
Cote
17 B 1 19 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
16 mars 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Assemblée générale du tiers
  • Cahier général manuscrit, informe.
Résultat n°3
Procès-verbal manuscrit.

8 medias

Procès-verbal manuscrit.
Cote
17 B 1 21 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
9-12 mars 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Assemblée générale du tiers
  • Procès-verbal manuscrit.
Résultat n°4
Cahier imprimé.

21 medias

Cahier imprimé.
Cote
17 B 1 20 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
23 mars 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Assemblée générale du tiers
  • Cahier imprimé.
Résultat n°5
Procès-verbal manuscrit.

15 medias

Procès-verbal manuscrit.
Cote
17 B 1 13 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
18 mars 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Noblesse
  • Procès-verbal manuscrit.
Résultat n°6
Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.

11 medias

Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.
Cote
17 B 1 11 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Clergé
  • Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé...
Résultat n°7
Procès-verbal manuscrit.

11 medias

Procès-verbal manuscrit.
Cote
17 B 1 18 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
17-24 mars 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Assemblée générale du tiers
  • Procès-verbal manuscrit.
Résultat n°8
Cahier manuscrit.

23 medias

Cahier manuscrit.
Cote
17 B 1 15 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
25 mars 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Noblesse
  • Cahier manuscrit.
Résultat n°9
Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

34 medias

Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.
Cote
17 B 1 10 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Les trois ordres
  • Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.
Résultat n°10
Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.

9 medias

Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.
Cote
17 B 1 5 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
12 février 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Préparation des Etats-Généraux, réglementation
  • Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation...
Résultat n°11
Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.

27 medias

Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.
Cote
17 B 1 14 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Noblesse
  • Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs...
Résultat n°12
Cahier manuscrit en deux exemplaires.

14 medias

Cahier manuscrit en deux exemplaires.
Cote
17 B 1 22 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
12 mars 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Assemblée générale du tiers
  • Cahier manuscrit en deux exemplaires.
Résultat n°13
Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.

2 medias

Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.
Cote
17 B 1 17 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Noblesse
  • Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.
Résultat n°14
Ordre donné par le lieutenant général du bailliage et siège présidial d'Evreux d'enregistrer et publier le règlement contenant les mandats des députés aux Etats-Généraux en date du 27 juin 1789, manuscrit.

6 medias

Ordre donné par le lieutenant général du bailliage et siège présidial d'Evreux d'enregistrer et publier le règlement contenant les mandats des députés aux Etats-Généraux en date du 27 juin 1789, manuscrit.
Cote
17 B 1 7 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
juin 1789
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Préparation des Etats-Généraux, réglementation
  • Ordre donné par le lieutenant général du bailliage...
Résultat n°15
Analyses de pièces intéressant le bailliage principal d'Evreux, liste des corporations de la ville d'Evreux.

6 medias

Analyses de pièces intéressant le bailliage principal d'Evreux, liste des corporations de la ville d'Evreux.
Cote
17 B 1 8 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Préparation des Etats-Généraux, réglementation
  • Analyses de pièces intéressant le bailliage principal...
Résultat n°16
Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.

2 medias

Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.
Cote
17 B 1 16 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Noblesse
  • Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage...
Résultat n°17
Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.

19 medias

Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.
Cote
17 B 1 12 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
s.d.
 Lieu
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : Cahiers de doléances
  • Bailliage principal d'Evreux
  • Clergé
  • Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances...