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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil - Tome premier / Troplong, Raymond-Théodore
Cote
BIBSLE 05722 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
Résultat n°2

Retracer l'histoire d'une maison / PROVENCE, Myriam
Cote
BIB/6001 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Retracer l'histoire d'une maison / PROVENCE, Myriam
Résultat n°3

Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur du Franquesnei, avocat au parlement ; contenant ses Commentaires sur la Coutume de Normandie et son Traité des hipotèques. Troisième édition revue, corrigée et augmentée par l'auteur, où sont ajoutez plusieurs édits, déclarations et arrêts tant de sa Majesté que de la Cour, servant de règlement tant pour la coutume de cette province, que pour la procédure - Tome second / Basnage, Henri
Cote
BIBSLE 06202 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1709
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur...
Résultat n°4

Libre monétisation de la propriété, ou nouveau système d'emprunt hypothécaire avantageux pour les emprunteurs, pour l'État, pour la nation en général, pour les prêteurs en particulier. Suivi de considérations sur le numéraire, l'intérêt de l'argent et la fixation du taux, les valeurs fictives, et la confiance que doit inspirer celle que nous proposons, le cours forcé, les frais d'une administration d'emprunts hypothécaires, les remboursements d'emprunts par annuités, les primes et loteries / Boutard, Charles
Cote
BIBSLE 07514 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1854
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Libre monétisation de la propriété, ou nouveau système...
Résultat n°5

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil - Tome troisième / Troplong, Raymond-Théodore
Cote
BIBSLE 05724 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
Résultat n°6

Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation des dames bénédictines de Saint-Nicolas à Verneuil contre l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre / Boyer de Bouillane, Paul
Cote
BIBSLE 09195 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1897
 Lieu
27229 ; 27679
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation...
Résultat n°7

Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur du Franquesnei, avocat au parlement ; contenant ses Commentaires sur la Coutume de Normandie et son Traité des hipotèques. Troisième édition revue, corrigée et augmentée par l'auteur, où sont ajoutez plusieurs édits, déclarations et arrêts tant de sa Majesté que de la Cour, servant de règlement tant pour la coutume de cette province, que pour la procédure - Tome premier / Basnage, Henri
Cote
BIBSLE 06201 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1709
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur...
Résultat n°8

Ministère des finances. Commission extraparlementaire du cadastre, instituée au ministère des finances (décret du 30 mars 1891). Sous-commission juridique. Discours prononcés par M. Alfred Neymarck, dans les séances des 12 et 26 novembre 1891, 25 février et 7 avril 1892 / Neymarck, Alfred
Cote
BIBSLE 08377 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1892
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Ministère des finances. Commission extraparlementaire...
Résultat n°9

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil et table analytique des matières - Tome quatrième / Troplong, Raymond-Théodore
Cote
BIBSLE 05725 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
Résultat n°10

Cadastre. Sa réorganisation au profit de l'Agriculture et de l'Etat. Nouveau système / Durand, Alexandre
Cote
BIBSLE 07565 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1870
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Cadastre. Sa réorganisation au profit de l'Agriculture...
Résultat n°11

Le livre-foncier, mobilisation du sol. Réponse à M. Yves Guyot, député / Desforges, C.
Cote
BIBSLE 07597 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1893
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le livre-foncier, mobilisation du sol. Réponse à M....
Résultat n°12

Rapport fait par M. Houssard dans la séance d'avril 1855 sur le livre de M. Charles Doutard, intitulé : libre monétisation de la propriété / Houssard, Eugène
Cote
BIBSLE 07513 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1855
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Rapport fait par M. Houssard dans la séance d'avril...
Résultat n°13

Institution du crédit foncier par la mobilisation du contrat hypothécaire / Louis-Paul **
Cote
BIBSLE 05341 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Institution du crédit foncier par la mobilisation du...
Résultat n°14

Retracer l'histoire d'une maison / PROVENCE, Myriam
Cote
BIB/6269 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Retracer l'histoire d'une maison / PROVENCE, Myriam
Résultat n°15

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil - Tome deuxième / Troplong, Raymond-Théodore
Cote
BIBSLE 05723 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...